Un bénévolat à l’arrêt, un engagement de plus en plus sélectif et un besoin certain de flexibilité. Découvrez les résultats et grandes tendances du bénévolat de la 6e édition du baromètre.
Pérennisation des dispositifs de réductions fiscales accordés aux dons et au mécénat, possible assujettissement des organismes non lucratifs à la taxe d’habitation, mesures concernant le financement des structures employeuses...
Nouveautés
Focus
Faire face à un retrait de subvention
Pour quels motifs et sous quelles conditions une subvention peut-elle être valablement retirée ? Quelles sont les voies de recours ouvertes aux organismes sans but lucratif ?
Le guide l’association et les collectivités propose une base d’information complète et des documents pratiques pour permettre aux associations de mieux « vendre » leurs projets aux collectivités...
Organiser vos assemblées générales, élire votre bureau, obtenir des ressources, modifier vos statuts... autant de points abordés qui vous seront utiles pour faire vivre votre association.
Les micro-crèches en première ligne d’un renforcement réglementaire
Les règles procédurales relatives aux établissements d'accueil de jeunes enfants (EAJE) évoluent, et renforcent notamment les obligations relatives aux micro-crèches.
Nature et conséquences des remboursements de frais des bénévoles
La justification insuffisante de remboursement de frais kilométriques peut remettre en cause le caractère désintéressé de la gestion d’une association.
Médico-social : les préfets peuvent à leur tour exonérer d'appel à projet
Pour répondre plus rapidement aux besoins d’extension de certains établissements, les préfets peuvent alléger les démarches et exonérer de la procédure d’appel à projet.
