

Avis d'expert
Le cadre juridique des accueils collectifs de mineurs (ACM) et des formations non-professionnelles de l’animation subit cette année encore quelques ajustements afin d’assurer, pendant la période estivale notamment, la présence au sein des ACM d’un encadrement qualifié et de personnels de direction en nombre suffisant.
Fiche conseil
Matrice Forces/Faiblesses Opportunités/Menaces : exemple d'une association sportive.
Organiser une manifestation
Saurez-vous surmonter toutes les difficultés créées par les multiples réglementations que vous allez croiser ? Faites le quiz !
Avis d'expert
Si les Jeux olympiques et paralympiques vont assurément faire grimper la facture de la sécurité, la question du renchérissement de la sécurité commence à affecter sérieusement – pour ne pas dire à grever – le budget des associations.
Focus
Depuis le 3 janvier 2022, les associations et les fondations peuvent être tenues de souscrire un contrat d’engagement républicain.
Association employeur
Certaines associations opérant dans le sport peuvent se voir appliquer la convention collective pour régir les relations entre les employeurs et les salariés.
Association employeur
Cotisations Sport et Animation : ces secteurs peuvent bénéficier de dispositions spécifiques.
Organiser une manifestation
L’organisation de compétitions sportives nécessite l’obtention d’agréments, d’autorisations préalables et se soumettre aux dispositions en matière de sécurité.
Créer son association
Les associations sportives sont soumises à des obligations particulières qui impactent à la fois les formalités de création, le fonctionnement et la gestion des RH.