14 MAI 1975
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      Associations sportives

      11 Septembre 2024
      Mise à jour

      Créer son association

      Association loi 1901 - Définition et caractéristiques

      Le principe d’association est défini par la loi du 1er juillet 1901. Une association loi 1901 se caractérise par un but non lucratif.

      En savoir plus
      13 Mars 2025

      Responsabilité Associations

      Responsabilité des membres de l’association

      La responsabilité civile des membres concerne principalement les associations sportives, confrontées aux risques lors des jeux et compétitions.

      En savoir plus
      3 Juin 2021

      Publication

      Manifeste en faveur... des manifestations

      Découvrez dans cette lettre, un rappel des règles propres à l’organisation des manifestations et de certains cas particuliers, un point sur la fiscalité et des conseils pratiques de notre expert.

      Lire plus
      22 Mars 2021

      Avis d’expert

      Fédérations sportives : bientôt toutes soumises à la commande publique ?

      Erwan Royer – Rédacteur en chef du Pôle Droit Public aux Editions Dalloz, Juris associations - Partenaire Associathèque

      Lire l’avis d’expert
      27 Mars 2025
      Mise à jour

      Fonctionnement d'une association

      Associations sportives

      Affiliation, agrément, EAPS, organisation d’événement répondent à des dispositions particulières qui font les spécificités des associations sportives.

      En savoir plus

      Modèle de doc

      Attestation de stage CNOSF

      Ce modèle d’attestation certifie la réalisation d'un stage ou d'une formation dans une association sportive, il est proposé par le CNOSF

      Télécharger

      Modèle de doc

      Attestation fonction CNOSF

      Ce modèle d'attestation confirme la fonction d'un bénévole au sein d'une association sportive, il doit faire l’objet d’une information auprès du conseil d’administration

      Télécharger [DOC - 86 Ko]
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