À l'occasion d'un repas organisé par une association, un accident grave se produit : une personne est victime de brûlures provoquées par un retour de flamme d'un barbecue.

La responsabilité de l'association est recherchée dans la mesure où l'événement dommageable s'est produit dans le cadre d'une réunion associative réservée aux membres de l'association et entrant dans les événements statutaires.

Or, le repas en question s'est déroulé chez une personne adulte et dans un cadre privé, de sorte que l'association n'était tenue d'aucune obligation particulière de sécurité.

En outre, le retour de flamme a été provoqué par une autre personne, qui a versé de l'alcool à brûler sur les braises pour les raviver. Très logiquement, l'association est mise hors de cause.