Les frais engagés par les bénévoles pour les besoins de l’activité associative peuvent être remboursés par l’association sous certaines conditions. Qu’en est-il des frais de déplacement ?
La question du maintien d’une gestion bénévole et désintéressée peut légitimement se poser, surtout lorsque l’organisme cherche à attirer de nouveaux dirigeants. La réponse dépend du régime fiscal des activités de l’association.
L’irrégularité des ressources conduit de plus en plus l’association à suivre de près sa gestion et à davantage anticiper. Comment l’établir, quelle présentation... ?
Nouveautés
Dossier
Rescrits fiscaux
Retrouvez dans ce dossier thématique, l’ensemble des informations, documents, outils issus du site associathèque sur les rescrits fiscaux.
Le trésorier a un rôle clé dans l’association. Quelles sont ses fonctions? Quelles qualités doit-il avoir ? Quelles responsabilités pèsent sur lui de par ses missions ?
Bénévolat : débats sur la comptabilisation des contributions bénévoles
Le Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA) s’est penché sur la comptabilisation du bénévolat et appelle à une approche souple nourrissant un objectif précis.
Une demande d’agrément a entraîné une suite de décision de justice pour déterminer les contours du principe de laïcité lors d’interventions associatives en milieu scolaire.
Financement public : subvention doit rimer avec bonne gestion
La justice confirme le bien fondé du refus de versement du solde d’une subvention par une commune, l’association bénéficiaire n’ayant pas rempli ses obligations, notamment comptables.
