Ressources humaines Texte de loi Code du service national, art. L. 120-1 et suivants Code du service national, articles relatifs à l’engagement de service civique. Voir le texte Cerfa Notice Cerfa n°14738*01 Notice explicative du Cerfa n°14738*01 destiné à la Déclaration préalable d'embauche d'un salarié Télécharger Cerfa DPAE Cerfa n°14738*01 pour les Déclarations préalables à l'embauche - DPAE, lorsqu'un nouvel employé est embauché dans l'association Télécharger Cerfa Contrat d’apprentissage Cerfa n°10103*06 - Permet à l'employeur de formaliser la déclaration de personnes en contrat d'apprentissage Télécharger Cerfa Travailleurs étrangers Il existe de nombreux Cerfa dédiés aux travailleurs étrangers relatifs à leur statut, leur résidence ou leurs conditions de travail Télécharger Cerfa Notice Cerfa n°12434*02 Notice explicative du Cerfa n°12434*02 pour remplir les demandes de contrat de professionnalisation Télécharger Cerfa Contrat de professionnalisation Cerfa n°12434*02 - Permet à l'employeur de formaliser la demande de Contrat de professionnalisation auprès des OPCA Télécharger Modèle de doc Attestation fonction CNOSF Ce modèle d'attestation confirme la fonction d'un bénévole au sein d'une association sportive, il doit faire l’objet d’une information auprès du conseil d’administration Télécharger [DOC - 86 Ko] Modèle de doc Bulletin de paie Le modèle de bulletin de paie reprend l'ensemble des mentions devant figurer pour respecter la loi en vigueur Télécharger 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
Texte de loi Code du service national, art. L. 120-1 et suivants Code du service national, articles relatifs à l’engagement de service civique. Voir le texte
Cerfa Notice Cerfa n°14738*01 Notice explicative du Cerfa n°14738*01 destiné à la Déclaration préalable d'embauche d'un salarié Télécharger
Cerfa DPAE Cerfa n°14738*01 pour les Déclarations préalables à l'embauche - DPAE, lorsqu'un nouvel employé est embauché dans l'association Télécharger
Cerfa Contrat d’apprentissage Cerfa n°10103*06 - Permet à l'employeur de formaliser la déclaration de personnes en contrat d'apprentissage Télécharger
Cerfa Travailleurs étrangers Il existe de nombreux Cerfa dédiés aux travailleurs étrangers relatifs à leur statut, leur résidence ou leurs conditions de travail Télécharger
Cerfa Notice Cerfa n°12434*02 Notice explicative du Cerfa n°12434*02 pour remplir les demandes de contrat de professionnalisation Télécharger
Cerfa Contrat de professionnalisation Cerfa n°12434*02 - Permet à l'employeur de formaliser la demande de Contrat de professionnalisation auprès des OPCA Télécharger
Modèle de doc Attestation fonction CNOSF Ce modèle d'attestation confirme la fonction d'un bénévole au sein d'une association sportive, il doit faire l’objet d’une information auprès du conseil d’administration Télécharger [DOC - 86 Ko]
Modèle de doc Bulletin de paie Le modèle de bulletin de paie reprend l'ensemble des mentions devant figurer pour respecter la loi en vigueur Télécharger