Documents de l’association Modèle de doc Bilan système abrégé Le bilan peut être présenté sous forme abrégée. Associathèque vous propose un modèle Télécharger [XLS - 41 Ko] Modèle de doc Compte de résultat liste Le modèle de compte de résultat en liste permet une présentation synthétique du patrimoine de l'association Télécharger [XLS - 20 Ko] Texte de loi Règlement 99-03 sur le plan comptable général Le règlement 99-03 établi par le Comité de la règlement comptable est relatif au plan comptable général des associations. Il a été amendé en 2014. Télécharger [PDF - 2,3 Mo] Modèle de doc Statuts Alsace Moselle Associathèque vous propose un modèle statuts qui répond aux besoins spécifiques de la réglementation des associations en Alsace Moselle Télécharger [DOC - 39 Ko] Modèle de doc Modèle de statuts Associathèque vous propose un modèle type de statuts que vous pourrez adapter en fonction de votre projet associatif Télécharger [DOC - 48 Ko] Modèle de doc PV de réunion du CA Le modèle de PV de réunion du CA fait état de la constitution du conseil d'administration de l'association ainsi que des point d'ordre du jour traités Télécharger [DOC - 25 Ko] Cerfa Impôt sur les sociétés Le Cerfa n° 11084 aussi connu sous la dénomination Déclaration 2065 permet aux sociétés de déclarer leur revenus - IS Télécharger Cerfa Demande de subvention Cerfa n°12156*05 – Formulaire unique de demande de subvention pour le fonctionnement d'une association ou un projet spécifique Télécharger Cerfa Fiche sanitaire de liaison Le Cerfa n° 10008#02 permet de recueillir des informations utiles tranmis par la famille concernant la santé de l'enfant au responsable du groupe (ou à l'assistant sanitaire) pour son séjour. Télécharger 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
Modèle de doc Bilan système abrégé Le bilan peut être présenté sous forme abrégée. Associathèque vous propose un modèle Télécharger [XLS - 41 Ko]
Modèle de doc Compte de résultat liste Le modèle de compte de résultat en liste permet une présentation synthétique du patrimoine de l'association Télécharger [XLS - 20 Ko]
Texte de loi Règlement 99-03 sur le plan comptable général Le règlement 99-03 établi par le Comité de la règlement comptable est relatif au plan comptable général des associations. Il a été amendé en 2014. Télécharger [PDF - 2,3 Mo]
Modèle de doc Statuts Alsace Moselle Associathèque vous propose un modèle statuts qui répond aux besoins spécifiques de la réglementation des associations en Alsace Moselle Télécharger [DOC - 39 Ko]
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Modèle de doc PV de réunion du CA Le modèle de PV de réunion du CA fait état de la constitution du conseil d'administration de l'association ainsi que des point d'ordre du jour traités Télécharger [DOC - 25 Ko]
Cerfa Impôt sur les sociétés Le Cerfa n° 11084 aussi connu sous la dénomination Déclaration 2065 permet aux sociétés de déclarer leur revenus - IS Télécharger
Cerfa Demande de subvention Cerfa n°12156*05 – Formulaire unique de demande de subvention pour le fonctionnement d'une association ou un projet spécifique Télécharger
Cerfa Fiche sanitaire de liaison Le Cerfa n° 10008#02 permet de recueillir des informations utiles tranmis par la famille concernant la santé de l'enfant au responsable du groupe (ou à l'assistant sanitaire) pour son séjour. Télécharger
