Documents de l'association Modèle de doc Statuts Alsace Moselle Associathèque vous propose un modèle statuts qui répond aux besoins spécifiques de la réglementation des associations en Alsace Moselle Télécharger [DOC - 39 Ko] Modèle de doc Modèle de statuts Associathèque vous propose un modèle type de statuts que vous pourrez adapter en fonction de votre projet associatif Télécharger [DOC - 48 Ko] Modèle de doc PV de réunion du CA Le modèle de PV de réunion du CA fait état de la constitution du conseil d'administration de l'association ainsi que des point d'ordre du jour traités Télécharger [DOC - 25 Ko] Modèle de doc Statuts association RUP Ce modèle de statuts est destiné aux associations reconnues d'utilité publique, mais doit être adapté à votre projet Télécharger Modèle de doc Statuts fondation RUP Ce modèle de statuts est destiné aux fondations reconnues d'utilité publique, mais doit être adapté à votre projet Télécharger [PDF - 20 Ko] Cerfa Demande de subvention Cerfa n°12156*05 - Formulaire unique de demande de subvention pour le fonctionnement d'une association ou un projet spécifique Télécharger Cerfa Revenus patrimoniaux Le Cerfa n° 11094 aussi connu sous la dénomination Déclaration 2070 permet aux collectivités sans but lucratif de déclarer leurs revenus patrimoniaux Télécharger Cerfa Fiche sanitaire de liaison Le Cerfa n° 10008#02 permet de recueillir des informations utiles tranmis par la famille concernant la santé de l'enfant au responsable du groupe (ou à l'assistant sanitaire) pour son séjour. Télécharger Cerfa Impôt sur les sociétés Le Cerfa n° 11084 aussi connu sous la dénomination Déclaration 2065 permet aux sociétés de déclarer leur revenus - IS Télécharger 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
Modèle de doc Statuts Alsace Moselle Associathèque vous propose un modèle statuts qui répond aux besoins spécifiques de la réglementation des associations en Alsace Moselle Télécharger [DOC - 39 Ko]
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Cerfa Demande de subvention Cerfa n°12156*05 - Formulaire unique de demande de subvention pour le fonctionnement d'une association ou un projet spécifique Télécharger
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Cerfa Impôt sur les sociétés Le Cerfa n° 11084 aussi connu sous la dénomination Déclaration 2065 permet aux sociétés de déclarer leur revenus - IS Télécharger
