Documents de l’association Modèle de doc Compte de résultat liste Le modèle de compte de résultat en liste permet une présentation synthétique du patrimoine de l'association Télécharger [XLS - 20 Ko] Texte de loi Règlement 99-03 sur le plan comptable général Le règlement 99-03 établi par le Comité de la règlement comptable est relatif au plan comptable général des associations. Il a été amendé en 2014. Télécharger [PDF - 2,3 Mo] Modèle de doc Statuts Alsace Moselle Associathèque vous propose un modèle statuts qui répond aux besoins spécifiques de la réglementation des associations en Alsace Moselle Télécharger [DOC - 39 Ko] Modèle de doc Modèle de statuts Associathèque vous propose un modèle type de statuts que vous pourrez adapter en fonction de votre projet associatif Télécharger [DOC - 48 Ko] Modèle de doc Statuts fondation RUP Ce modèle de statuts est destiné aux fondations reconnues d'utilité publique, mais doit être adapté à votre projet Télécharger [PDF - 20 Ko] Cerfa Impôt sur les sociétés Le Cerfa n° 11084 aussi connu sous la dénomination Déclaration 2065 permet aux sociétés de déclarer leur revenus - IS Télécharger Cerfa Demande de subvention Cerfa n°12156*05 – Formulaire unique de demande de subvention pour le fonctionnement d'une association ou un projet spécifique Télécharger Cerfa Fiche sanitaire de liaison Le Cerfa n° 10008#02 permet de recueillir des informations utiles tranmis par la famille concernant la santé de l'enfant au responsable du groupe (ou à l'assistant sanitaire) pour son séjour. Télécharger 20 Décembre 2018 Focus Les Fonds propres associatifs avec le nouveau plan comptable La détermination des fonds propres ne pourra désormais être appréhendée qu’après plusieurs reclassements et retraitements expliqués dans ce focus. Lire le focus 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
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Texte de loi Règlement 99-03 sur le plan comptable général Le règlement 99-03 établi par le Comité de la règlement comptable est relatif au plan comptable général des associations. Il a été amendé en 2014. Télécharger [PDF - 2,3 Mo]
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Cerfa Impôt sur les sociétés Le Cerfa n° 11084 aussi connu sous la dénomination Déclaration 2065 permet aux sociétés de déclarer leur revenus - IS Télécharger
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20 Décembre 2018 Focus Les Fonds propres associatifs avec le nouveau plan comptable La détermination des fonds propres ne pourra désormais être appréhendée qu’après plusieurs reclassements et retraitements expliqués dans ce focus. Lire le focus
