• Menu de premier niveau
  • Identification
  • Espace dédié
  • Contenu principal
  • Liens rapides
14 MAI 1975
Associathèque
Fermer menu principal
  • Guides pratiques
      • Créer une association
      • Fonctionnement d'une association
      • Gérer une association
      • Le financement d'une association
      • L'association et les collectivités
      • L'association employeur
      • La responsabilité des associations
      • La fiscalité des associations
      • L'association et les mineurs
      • Association et bénévoles
      • Partenariat et mécénat
      • Organiser une manifestation
      • La communication des associations
      • Télécharger le book des guides
  • Dossiers thématiques
      • Assemblée générale
      • Associations de l'animation
      • Associations du spectacle vivant
      • Associations sportives
      • Barèmes et taux
      • Collecte de dons
      • Compte Asso
      • Contrôle de l'association
      • Développement durable
      • Dissolution
      • Documents de l'association
      • Gouvernance
      • Immobilier
      • Loi 1901
      • Modèle socio-économique et associations
      • Numérique et associations
      • Valoriser et se faire connaître
      • Rescrits fiscaux
      • Ressources humaines
      • Subventions
      • RGPD
      • Statuts
  • Boîte à outils
  • Actualités
  • Podcasts
Recherche
Faq
Comment
nous rejoindre
Facebook
Twitter
Youtube
Contactez-nous
Accès menu principal
Associathèque.fr
La base de connaissances associatives
Facebook
Twitter
Youtube
Contactez-nous
  • Guides pratiques
      • Créer une association
      • Fonctionnement d'une association
      • Gérer une association
      • Le financement d'une association
      • L'association et les collectivités
      • L'association employeur
      • La responsabilité des associations
      • La fiscalité des associations
      • L'association et les mineurs
      • Association et bénévoles
      • Partenariat et mécénat
      • Organiser une manifestation
      • La communication des associations
      • Télécharger le book des guides
  • Dossiers thématiques
      • Assemblée générale
      • Associations de l'animation
      • Associations du spectacle vivant
      • Associations sportives
      • Barèmes et taux
      • Collecte de dons
      • Compte Asso
      • Contrôle de l'association
      • Développement durable
      • Dissolution
      • Documents de l'association
      • Gouvernance
      • Immobilier
      • Loi 1901
      • Modèle socio-économique et associations
      • Numérique et associations
      • Valoriser et se faire connaître
      • Rescrits fiscaux
      • Ressources humaines
      • Subventions
      • RGPD
      • Statuts
  • Boîte à outils
  • Actualités
  • Podcasts

Documents de l’association

Modèle de doc

Statuts association RUP

Ce modèle de statuts est destiné aux associations reconnues d'utilité publique, mais doit être adapté à votre projet

Télécharger

Modèle de doc

Statuts fondation RUP

Ce modèle de statuts est destiné aux fondations reconnues d'utilité publique, mais doit être adapté à votre projet

Télécharger [PDF - 20 Ko]
28 Août 2019

Fiche conseil

Se mettre en conformité avec le RGPD, conseils d'Aurélie Banck

Les conseils d'un expert dans les démarches à entreprendre en urgence pour l'association qui n'a encore rien fait et les risques encourus.

Télécharger [PDF - 664 Ko]
20 Décembre 2018

Focus

Les Fonds propres associatifs avec le nouveau plan comptable

La détermination des fonds propres ne pourra désormais être appréhendée qu’après plusieurs reclassements et retraitements expliqués dans ce focus.

Lire le focus

Modèle de doc

Déclaration à la préfecture

La création de toute nouvelle association doit être déclarée en Préfecture suivant le modèle joint

Télécharger [DOC - 25 Ko]

Modèle de doc

Demande d'ISSN pour les documents sur support physique

Le numéro d'ISSN sert à identifier les publications régulières sur lesquelles il doit être présent - Formulaire à joindre lors du dépôt légal

Télécharger [DOC - 44 Ko]

Cerfa

Reçu au titre des dons à certains organismes d’intérêt général

Le Cerfa n° 11580#03 permet à certains organismes bénéficiaires de dons de délivrer une attestation au donateur ou à l'adhérent, afin qu'il bénéficie d'une réduction d'impôt sur le revenu ou d'une réduction d'impôt sur les sociétés.

Télécharger

Texte de loi

Règlement 99-01 sur les comptes annuels

Le règlement 99-01 établi par l'autorité des normes comptables est relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et fondations.

Télécharger [PDF - 741 Ko]

Texte de loi

Rescrit fiscal - Instruction fiscale du 19 octobre 2004

La présente instruction fiscale précise les règles d’application du dispositif de rescrit fiscal de la Direction Générale des Impôts.

Télécharger [PDF - 81 Ko]
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 9
  • 10
Associathèque
    • Qui sommes-nous ?
    • Newsletters
    • Charte protection des données
    • Charte d'utilisation
    • Gestion des cookies
    • Accessibilité
    • Partenaires
    • Recommander
    • Notice légale
    • VDP
    • Qui sommes-nous ?
    • Newsletters
    • Charte protection des données
    • Charte d'utilisation
    • Accessibilité
    • Gestion des cookies
    • Partenaires
    • Recommander
    • Notice légale
    • VDP
Facebook
Twitter
Youtube
Contactez-nous
Un site du Crédit Mutuel
  • Recherche
  • Newsletter
  • FAQ
  • Comment nous rejoindre
Top