Documents de l’association Modèle de doc PV d'AG Modèle de PV d'AG. Le Procès verbal fait état de la réunion, des votes et des décisions qui y ont été prises Télécharger [DOC - 31 Ko] Modèle de doc PV de réunion du bureau Le modèle de PV de réunion du bureau fait état des membres présents et des résolutions votées durant la réunion Télécharger [DOC - 25 Ko] Modèle de doc Statuts association RUP Ce modèle de statuts est destiné aux associations reconnues d'utilité publique, mais doit être adapté à votre projet Télécharger [DOC - 51 Ko] 9 Février 2023 Fiche mémo Les documents comptables Ce mémo présente les documents comptables et leur périodicité pour une comptabilité bien gérée. Télécharger [PDF - 358 Ko] 9 Février 2023 Fiche mémo Le rapport de gestion Récapitulatif des informations qui sont à mentionner dans le rapport de gestion de l'association. Télécharger [PDF - 478 Ko] Cerfa Revenus patrimoniaux Le Cerfa n° 11094 aussi connu sous la dénomination Déclaration 2070 permet aux collectivités sans but lucratif de déclarer leurs revenus patrimoniaux Télécharger 16 Février 2022 Fiche mémo Définir son projet Une fiche mémo pour bien définir son projet associatif et ne rien oublier. Télécharger [PDF - 237 Ko] 13 Février 2026 Association employeur Les autres contrats Il existe d’autres contrats qui apportent une certaine flexibilité à la gestion des effectifs de l’association. En savoir plus 13 Février 2026Mise à jour Association employeur Le contrat à durée déterminée Le contrat de travail à durée déterminée CDD est un contrat exceptionnel conclu pour l’exécution d’une tâche précise et non durable et uniquement dans des situations légalement fixées. En savoir plus 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
Modèle de doc PV d'AG Modèle de PV d'AG. Le Procès verbal fait état de la réunion, des votes et des décisions qui y ont été prises Télécharger [DOC - 31 Ko]
Modèle de doc PV de réunion du bureau Le modèle de PV de réunion du bureau fait état des membres présents et des résolutions votées durant la réunion Télécharger [DOC - 25 Ko]
Modèle de doc Statuts association RUP Ce modèle de statuts est destiné aux associations reconnues d'utilité publique, mais doit être adapté à votre projet Télécharger [DOC - 51 Ko]
9 Février 2023 Fiche mémo Les documents comptables Ce mémo présente les documents comptables et leur périodicité pour une comptabilité bien gérée. Télécharger [PDF - 358 Ko]
9 Février 2023 Fiche mémo Le rapport de gestion Récapitulatif des informations qui sont à mentionner dans le rapport de gestion de l'association. Télécharger [PDF - 478 Ko]
Cerfa Revenus patrimoniaux Le Cerfa n° 11094 aussi connu sous la dénomination Déclaration 2070 permet aux collectivités sans but lucratif de déclarer leurs revenus patrimoniaux Télécharger
16 Février 2022 Fiche mémo Définir son projet Une fiche mémo pour bien définir son projet associatif et ne rien oublier. Télécharger [PDF - 237 Ko]
13 Février 2026 Association employeur Les autres contrats Il existe d’autres contrats qui apportent une certaine flexibilité à la gestion des effectifs de l’association. En savoir plus
13 Février 2026Mise à jour Association employeur Le contrat à durée déterminée Le contrat de travail à durée déterminée CDD est un contrat exceptionnel conclu pour l’exécution d’une tâche précise et non durable et uniquement dans des situations légalement fixées. En savoir plus
