Documents de l’association Modèle de doc Règlement intérieur Ce modèle de règlement intérieur vous facilitera la rédaction de votre propre règlement, en complément de vos statuts. Télécharger [DOCX - 18,6 Ko] 12 Juin 2024 Fiche mémo Les obligations fiscales Tableau récapitulatif des principales obligations fiscales pour les associations employeurs, exerçant une activité économique et percevant des revenus du patrimoine. Télécharger [PDF - 440 Ko] 12 Janvier 2024 Fiche conseil Se mettre en conformité avec le RGPD, conseils d’Aurélie Banck Les conseils d'un expert dans les démarches à entreprendre en urgence pour l'association qui n'a encore rien fait et les risques encourus. Télécharger [PDF - 366 Ko] 12 Janvier 2024 Fiche mémo Cahier des charges d’un site web Retrouvez la trame de construction du cahier des charges pour le site web de votre association qui vous permettra de briefer les prestataires. Télécharger [PDF - 289 Ko] 12 Janvier 2024 Fiche mémo Les indicateurs statistiques à surveiller Pour évaluer les performances de votre site, suivez la liste des indicateurs statistiques à surveiller. Télécharger [PDF - 295 Ko] 29 Septembre 2023 Fiche mémo Le b.a.-ba des Achats Responsables Avec notre questionnaire fournisseurs, identifiez le niveau d’engagement des principaux fournisseurs de votre association. Télécharger [PDF - 355 Ko] Cerfa Revenus patrimoniaux Le Cerfa n° 11094 aussi connu sous la dénomination Déclaration 2070 permet aux collectivités sans but lucratif de déclarer leurs revenus patrimoniaux Télécharger 16 Février 2022 Fiche mémo Définir son projet Une fiche mémo pour bien définir son projet associatif et ne rien oublier. Télécharger [PDF - 237 Ko] 13 Février 2026 Association employeur Les autres contrats Il existe d’autres contrats qui apportent une certaine flexibilité à la gestion des effectifs de l’association. En savoir plus 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
Modèle de doc Règlement intérieur Ce modèle de règlement intérieur vous facilitera la rédaction de votre propre règlement, en complément de vos statuts. Télécharger [DOCX - 18,6 Ko]
12 Juin 2024 Fiche mémo Les obligations fiscales Tableau récapitulatif des principales obligations fiscales pour les associations employeurs, exerçant une activité économique et percevant des revenus du patrimoine. Télécharger [PDF - 440 Ko]
12 Janvier 2024 Fiche conseil Se mettre en conformité avec le RGPD, conseils d’Aurélie Banck Les conseils d'un expert dans les démarches à entreprendre en urgence pour l'association qui n'a encore rien fait et les risques encourus. Télécharger [PDF - 366 Ko]
12 Janvier 2024 Fiche mémo Cahier des charges d’un site web Retrouvez la trame de construction du cahier des charges pour le site web de votre association qui vous permettra de briefer les prestataires. Télécharger [PDF - 289 Ko]
12 Janvier 2024 Fiche mémo Les indicateurs statistiques à surveiller Pour évaluer les performances de votre site, suivez la liste des indicateurs statistiques à surveiller. Télécharger [PDF - 295 Ko]
29 Septembre 2023 Fiche mémo Le b.a.-ba des Achats Responsables Avec notre questionnaire fournisseurs, identifiez le niveau d’engagement des principaux fournisseurs de votre association. Télécharger [PDF - 355 Ko]
Cerfa Revenus patrimoniaux Le Cerfa n° 11094 aussi connu sous la dénomination Déclaration 2070 permet aux collectivités sans but lucratif de déclarer leurs revenus patrimoniaux Télécharger
16 Février 2022 Fiche mémo Définir son projet Une fiche mémo pour bien définir son projet associatif et ne rien oublier. Télécharger [PDF - 237 Ko]
13 Février 2026 Association employeur Les autres contrats Il existe d’autres contrats qui apportent une certaine flexibilité à la gestion des effectifs de l’association. En savoir plus
