Documents de l’association Modèle de doc Demande d'ISSN pour les ressources en ligne Les publications et supports numériques réguliers doivent comporter un numéro d'ISSN sur la page d'accueil ou le menu principal pour être identifiables. Télécharger [DOC - 39 ko] Modèle de doc PV d'AG constitutive Modèle de PV d'AG. Le Procès verbal fait état de la réunion ayant offcialisé la création de votre association Télécharger [DOC - 37 Ko] Modèle de doc PV d'AG Alsace Moselle Modèle de PV d'AG. Le Procès verbal fait état de la réunion ayant offcialisé la création de votre association en Alsace Moselle Télécharger [DOC - 27 Ko] Cerfa Compte-rendu financier Annexe au dossier de demande de subvention sur l'affectation des financements Télécharger Cerfa DPAE Cerfa n°14738*01 pour les Déclarations préalables à l'embauche - DPAE, lorsqu'un nouvel employé est embauché dans l'association Télécharger Cerfa Reçu de dons Le Cerfa n°11580 permet à certains organismes d'intérêt général, dont les associations, de déclarer les dons reçus Télécharger Cerfa Création d'association Cerfa n°13973*03 - Création d'association loi 1901 et sa déclaration au JO Télécharger Cerfa Liste d’administration Cerfa n°13971*03 - Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association Télécharger Cerfa Modification d'association Cerfa n°13972*03 - Modification d'association pour le JO Télécharger 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
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Modèle de doc PV d'AG constitutive Modèle de PV d'AG. Le Procès verbal fait état de la réunion ayant offcialisé la création de votre association Télécharger [DOC - 37 Ko]
Modèle de doc PV d'AG Alsace Moselle Modèle de PV d'AG. Le Procès verbal fait état de la réunion ayant offcialisé la création de votre association en Alsace Moselle Télécharger [DOC - 27 Ko]
Cerfa Compte-rendu financier Annexe au dossier de demande de subvention sur l'affectation des financements Télécharger
Cerfa DPAE Cerfa n°14738*01 pour les Déclarations préalables à l'embauche - DPAE, lorsqu'un nouvel employé est embauché dans l'association Télécharger
Cerfa Reçu de dons Le Cerfa n°11580 permet à certains organismes d'intérêt général, dont les associations, de déclarer les dons reçus Télécharger
Cerfa Création d'association Cerfa n°13973*03 - Création d'association loi 1901 et sa déclaration au JO Télécharger
Cerfa Liste d’administration Cerfa n°13971*03 - Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association Télécharger
Cerfa Modification d'association Cerfa n°13972*03 - Modification d'association pour le JO Télécharger
