Contrôle de l'association 19 Janvier 2021 Avis d'expert Mise à jour du règlement comptable des associations Philippe Guay – Directeur Stratégie & Développement- In Extenso - Partenaire Associathèque Lire l'avis d'expert Modèle de doc Nouveau plan comptable - Bilan - Compte de résultat Le Plan comptable général (applicable au 1er janvier 2020) avec un modèle de Bilan et de Compte de résultat. Télécharger [XLSX - 54 Ko] 11 Janvier 2021 Fiche mémo Le nouveau plan comptable des associations : les principaux changements Les principaux changements à retenir applicables à compter du 1er janvier 2020 mettant à jour les pratiques comptables des associations. Télécharger [PDF - 310 Ko] 15 Septembre 2020 Focus Les bonnes pratiques de gouvernance Adopter de bonnes pratiques de gouvernance apporte une organisation, de la sécurité juridique et permet de garantir une certaine transparence. Lire le focus 22 Juin 2020 Focus Rémunération des dirigeants : quelle(s) information(s) en annexe des comptes annuels ? Quels sont les trois dispositifs légaux distincts pouvant faire l’objet d’une mention en annexe des comptes annuels ? Lire le focus Texte de loi Règlement 99-03 sur le plan comptable général Le règlement 99-03 établi par le Comité de la règlement comptable est relatif au plan comptable général des associations. Il a été amendé en 2014. Télécharger [PDF - 2,3 Mo] 2 Novembre 2019 Publication Le passage au nouveau plan comptable des associations : focus sur les subventions d'investissement Découvrez quel sera le traitement comptable des subventions d'investissement dans le nouveau plan comptable applicable en 2020. Lire plus 21 Juin 2019 Focus Libéralités et mise en œuvre du nouveau plan comptable Les nouvelles règles comptables, issues de la réforme du plan comptable des associations, modifient la comptabilisation des libéralités et la lecture des états financiers. Lire le focus Texte de loi Instruction fiscale n° 208 du 18 décembre 2006 L'Instruction fiscale de 2006 présente dans un document unique le régime fiscal de l’ensemble des organismes associatifs. Voir le texte 1 2 3 4 5 6
19 Janvier 2021 Avis d'expert Mise à jour du règlement comptable des associations Philippe Guay – Directeur Stratégie & Développement- In Extenso - Partenaire Associathèque Lire l'avis d'expert
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11 Janvier 2021 Fiche mémo Le nouveau plan comptable des associations : les principaux changements Les principaux changements à retenir applicables à compter du 1er janvier 2020 mettant à jour les pratiques comptables des associations. Télécharger [PDF - 310 Ko]
15 Septembre 2020 Focus Les bonnes pratiques de gouvernance Adopter de bonnes pratiques de gouvernance apporte une organisation, de la sécurité juridique et permet de garantir une certaine transparence. Lire le focus
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2 Novembre 2019 Publication Le passage au nouveau plan comptable des associations : focus sur les subventions d'investissement Découvrez quel sera le traitement comptable des subventions d'investissement dans le nouveau plan comptable applicable en 2020. Lire plus
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