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Nouveautés
Avis d'expert
Le coût croissant de la sécurité des manifestations
Si les Jeux olympiques et paralympiques vont assurément faire grimper la facture de la sécurité, la question du renchérissement de la sécurité commence à affecter sérieusement – pour ne pas dire à grever – le budget des associations.
Les aides pour réduire la facture énergétique des associations
Face à l’augmentation des tarifs du gaz et de l’électricité, plusieurs dispositifs d’aide ont été mis en place pour réduire les factures énergétiques des associations.
Fiscalité : renouvellements pour l’incitation au don
Plusieurs dispositifs fiscaux sont prorogés ou font l’objet d’une clarification doctrinale pour faciliter le financement des activités d’intérêt général.
Les fondations et fonds de dotation en pleine expansion
Dans le paysage des organismes sans but lucratif, les fondations et fonds de dotation connaissent un développement important et favorable au financement des activités d’intérêt général.
Le Conseil d’Etat s’est prononcé sur la capacité pour une association à recevoir un leg en s’appuyant sur son objet statutaire. Une décision qui interroge également le rôle du préfet.
Le Conseil d’Etat s’est prononcé sur la capacité pour une association à recevoir un leg en s’appuyant sur son objet statutaire. Une décision qui interroge également le rôle du préfet.