Les frais engagés par les bénévoles pour les besoins de l’activité associative peuvent être remboursés par l’association sous certaines conditions. Qu’en est-il des frais de déplacement ?
La question du maintien d’une gestion bénévole et désintéressée peut légitimement se poser, surtout lorsque l’organisme cherche à attirer de nouveaux dirigeants. La réponse dépend du régime fiscal des activités de l’association.
L’irrégularité des ressources conduit de plus en plus l’association à suivre de près sa gestion et à davantage anticiper. Comment l’établir, quelle présentation... ?
Nouveautés
Dossier
Rescrits fiscaux
Retrouvez dans ce dossier thématique, l’ensemble des informations, documents, outils issus du site associathèque sur les rescrits fiscaux.
Le trésorier a un rôle clé dans l’association. Quelles sont ses fonctions? Quelles qualités doit-il avoir ? Quelles responsabilités pèsent sur lui de par ses missions ?
Intervenants auprès de personnes âgées et handicapées : souriez, vous êtes fichés
Le périmètre de la vérification des antécédents judiciaires et de l’obligation d’attestation d’honorabilité a été étendu aux personnes intervenant auprès de personnes âgées et handicapées.
Licenciement économique et obligation de reclassement dans un groupe associatif
La Cour de Cassation a précisé le périmètre de l’obligation de reclassement d’un salarié préalablement à un licenciement économique, et la notion de groupe dans un cadre associatif.
Bénévolat : débats sur la comptabilisation des contributions bénévoles
Le Haut Conseil à la Vie Associative (HCVA) s’est penché sur la comptabilisation du bénévolat et appelle à une approche souple nourrissant un objectif précis.
Une demande d’agrément a entraîné une suite de décision de justice pour déterminer les contours du principe de laïcité lors d’interventions associatives en milieu scolaire.
