Découvrez comment anticiper les difficultés de trésorerie grâce aux outils de pilotage, les bonnes pratiques à adopter pour améliorer les flux financiers et sécuriser la trésorerie de l’association.
Notre experte Brigitte Clavagnier explique les dispositions concernant les organismes sans but lucratif du nouveau code spécifiquement dédié aux impôts indirects et en particulier à la TVA.
Nouveautés
Focus
La solidarité internationale
Le secteur de la solidarité internationale mobilise de nombreuses associations, intégrées dans un écosystème multipolaire et en pleine mutation.
Le trésorier a un rôle clé dans l’association. Quelles sont ses fonctions? Quelles qualités doit-il avoir ? Quelles responsabilités pèsent sur lui de par ses missions ?
Le guide fiscalité des associations propose une base d’information complète pour savoir quelles sont les incidences fiscales des activités de l’association.
Direction de fait et rémunérations indues : la Cour des comptes sanctionne
La Cour des comptes rappelle une nouvelle fois son pouvoir de sanction lorsque les dirigeants associatifs prennent des libertés avec les obligations demandées aux associations subventionnées.
Le non-paiement de droits d’auteurs est une faute personnelle du dirigeant
Même en cas de difficultés financières, un dirigeant associatif engage sa responsabilité personnelle lorsqu’il n’honore pas ses obligations de déclaration et de paiement envers les auteurs.
Contrat d’engagement républicain : le HCVA répond aux associations
Sollicité par une centaine d’associations, le Haut Conseil à la Vie Associative a rendu un avis sur l’usage du contrat d’engagement républicain par les pouvoirs publics.
Confusion des fonctions et malversations : les sanctions tombent
Nouvelle illustration des compétences détenues par les pouvoirs publics à l'égard des associations et de leurs dirigeants : la Cour des comptes a récemment prononcé deux condamnations.
