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L'association et les mineurs

Quelle place pour les mineurs dans la vie associative ?

L'association et les mineurs

Parce que les mineurs aspirent à l’autonomie ; parce qu’ils veulent accéder aux responsabilités.

Parce que la participation à la vie associative est vécue comme un apprentissage de la vie citoyenne, comme un processus d’éducation, d’épanouissement et d’accompagnement des mineurs.

Parce que les mineurs occupent une place majeure dans les associations.

Parce que la relève du monde associatif doit être organisée...

Toutes ces raisons non exhaustives justifient la présence en droit français d’une législation et réglementation foisonnante. La dernière en date est la retouche de la loi du 1er juillet 1901 avec pour toile de fond la création d’un article additionnel 2 bis.


Ce guide dresse un panorama...

... des règles applicables aux associations qui accueillent en tout ou partie des mineurs. Il tente également d’apporter des réponses aux questions des dirigeants d'associations qui gèrent et organisent leurs structures en collaboration avec des mineurs.


Suivez le guide !


Date de mise à jour : Juin 2016








Notre expert

Ce guide a été rédigé par Sonia Zouag, Docteur en Droit privé et rédactrice juridique aux éditions Dalloz et plus particulièrement pour Juris associations, la revue de référence qui présente et commente l'actualité juridique, fiscale, sociale et pratique aux associations ou organismes à but non lucratif ainsi qu'à leurs conseils.