• Menu de premier niveau
  • Identification
  • Espace dédié
  • Contenu principal
  • Liens rapides
14 MAI 1975
Associathèque
Fermer menu principal
  • Guides pratiques
      • Créer une association
      • Fonctionnement d'une association
      • Gérer une association
      • Le financement d'une association
      • L'association et les collectivités
      • L'association employeur
      • La responsabilité des associations
      • La fiscalité des associations
      • L'association et les mineurs
      • Association et bénévoles
      • Partenariat et mécénat
      • Organiser une manifestation
      • La communication des associations
      • Télécharger le book des guides
  • Dossiers thématiques
      • Assemblée générale
      • Associations de l'animation
      • Associations du spectacle vivant
      • Associations sportives
      • Barèmes et taux
      • Collecte de dons
      • Compte Asso
      • Contrôle de l'association
      • Développement durable
      • Dissolution
      • Documents de l'association
      • Gouvernance
      • Immobilier
      • Loi 1901
      • Modèle socio-économique et associations
      • Numérique et associations
      • Valoriser et se faire connaître
      • Rescrits fiscaux
      • Ressources humaines
      • Subventions
      • RGPD
      • Statuts
  • Boîte à outils
  • Actualités
  • Podcasts
Recherche
Faq
Comment
nous rejoindre
Facebook
Twitter
Youtube
Contactez-nous
Accès menu principal
Associathèque.fr
La base de connaissances associatives
Facebook
Twitter
Youtube
Contactez-nous
  • Guides pratiques
      • Créer une association
      • Fonctionnement d'une association
      • Gérer une association
      • Le financement d'une association
      • L'association et les collectivités
      • L'association employeur
      • La responsabilité des associations
      • La fiscalité des associations
      • L'association et les mineurs
      • Association et bénévoles
      • Partenariat et mécénat
      • Organiser une manifestation
      • La communication des associations
      • Télécharger le book des guides
  • Dossiers thématiques
      • Assemblée générale
      • Associations de l'animation
      • Associations du spectacle vivant
      • Associations sportives
      • Barèmes et taux
      • Collecte de dons
      • Compte Asso
      • Contrôle de l'association
      • Développement durable
      • Dissolution
      • Documents de l'association
      • Gouvernance
      • Immobilier
      • Loi 1901
      • Modèle socio-économique et associations
      • Numérique et associations
      • Valoriser et se faire connaître
      • Rescrits fiscaux
      • Ressources humaines
      • Subventions
      • RGPD
      • Statuts
  • Boîte à outils
  • Actualités
  • Podcasts

Statuts

4 Janvier 2023

Créer une association

Association reconnue d’utilité publique - RUP

L’association reconnue d’utilité publique bénéficie de la grande capacité juridique moyennant toutefois, en contrepartie, un contrôle de l’autorité publique.

En savoir plus
4 Janvier 2023
Mise à jour

Créer une association

Définir le projet associatif

La création d’une association est conditionnée par le contrat d’association, leur capacité à créer ou administrer l’association, et l’objet qui définit son but.

En savoir plus
25 Novembre 2022
Mise à jour

Fonctionnement d'une association

Compétences et fonctionnement du bureau

Le bureau est composé en règle générale du président, d’un trésorier et d’un secrétaire. Il constitue souvent le véritable exécutif de l’association.

En savoir plus
25 Novembre 2022
Mise à jour

Fonctionnement d'une association

Démission, radiation, exclusion

La perte de la qualité de membre d’une association peut résulter d’un décès, d’une démission, d’une radiation ou d’une exclusion pour motif grave.

En savoir plus
25 Novembre 2022
Mise à jour

Fonctionnement d'une association

Fonctionnement de l’assemblée générale

Le fonctionnement de l’AG s’organise autour de 3 temps forts : la convocation, la tenue de l’AG et les suites de l’AG. Chacune de ces étapes répond à des règles strictes.

En savoir plus
25 Novembre 2022
Mise à jour

Fonctionnement d'une association

La modification de l’association

Certains événements qui affectent le cadre juridique ou le patrimoine financier de l’association, nécessitent des formalités associatives de déclaration ou de modification.

En savoir plus
25 Novembre 2022

Fonctionnement d’une association

Quiz : Connaissez-vous le fonctionnement d’une association ?

Testez vos connaissances pour tout savoir du fonctionnement du bureau d’une association.

Faire le quiz

Modèle de doc

Statuts Alsace Moselle

Associathèque vous propose un modèle statuts qui répond aux besoins spécifiques de la réglementation des associations en Alsace Moselle

Télécharger [DOC - 39 Ko]

Texte de loi

Code civil local

Le Code civil local régit les associations d'Alsace Moselle dans trois départements (le Haut-Rhin, le Bas-Rhin et la Moselle).

Télécharger [PDF - 64,2 Ko]
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Associathèque
    • Qui sommes-nous ?
    • Newsletters
    • Charte protection des données
    • Charte d'utilisation
    • Gestion des cookies
    • Accessibilité
    • Partenaires
    • Recommander
    • Notice légale
    • VDP
    • Qui sommes-nous ?
    • Newsletters
    • Charte protection des données
    • Charte d'utilisation
    • Accessibilité
    • Gestion des cookies
    • Partenaires
    • Recommander
    • Notice légale
    • VDP
Facebook
Twitter
Youtube
Contactez-nous
Un site du Crédit Mutuel
  • Recherche
  • Newsletter
  • FAQ
  • Comment nous rejoindre
Top