Association et mineurs – Accueil de scoutisme | Associathèque

Les structures d’accueil de scoutisme sont 9 à être agréées au niveau national pour assurer un accueil avec ou sans hébergement...Il s’agit de l’accueil d’au moins 7 mineurs avec et sans hébergement organisé par une association dont l’objet est la pratique du scoutisme et bénéficiant d’un agrément ...

https://www.associatheque.fr/fr/mineurs-association/accueil-de-scoutisme.html

Association et mineurs – Accueil sans hébergement | Associathèque

Ces structures d’accueil sans hébergement sont communément appelées « centres de loisirs » ou « centres aérés...Cet accueil se caractérise par une fréquentation régulière des mineurs inscrits auxquels il offre une diversité d'activités organisées...L'accueil de loisirs organisé le mercredi sans école ...

https://www.associatheque.fr/fr/mineurs-association/accueil-sans-hebergement.html

Avis d’expert – Proposition de définition de la notion d’activité économique d’une association | Associathèque

L’activité économique est donc plus large que l’activité commerciale...activités habituelles, ce qui ne signifie pas que ces activités doivent être prépondérantes...économique, l’activité d’une association gérant une maison de retraite

https://www.associatheque.fr/fr/avis-expert-proposition-definition-notion-activite-economique-association.html

Actualité – Salariés en activité partielle : formez-vous ! | Associathèque

Pendant la durée de la crise sanitaire, l’accès au FNE est accessible à l’ensemble des salariés placés en activité partielle par leur employeur...Les actions éligibles sont les actions de formation, les bilans de compétences et les actions permettant de faire valider les acquis de l'expérience ...

https://www.associatheque.fr/fr/actualite-salaries-en-activite-partielle-formez-vous.html

Focus – L’activité économique des associations | Associathèque

Une association régulièrement déclarée et en activité peut avoir une activité économique, à condition de respecter certaines restrictions...L’exercice d’une activité économique doit être prévu par les statuts de l’association...L’association peut avoir une activité économique lucrative et continuer à être...

https://www.associatheque.fr/fr/focus-activite-economique-associations.html

Avis d’expert – Activité partielle : les comptes seront faits | Associathèque

Activité partielle : les comptes seront faits...La quasi-totalité de l’actualité sociale de ce trimestre est centrée autour de la gestion de la crise sanitaire...Parmi les sujets, nombreux, on peut préciser qu’au 7 juillet 2020, près de 14 millions de salariés, travaillant dans un peu plus d’un million d’...

https://www.associatheque.fr/fr/avis-expert-activite-partielle-les-comptes-seront-faits.html

Focus – L’activité partielle en temps de crise sanitaire | Associathèque

La mise en activité partielle, précédemment dénommée « chômage partiel », est une des mesures pouvant être mobilisée pour faire...à l’activité partielle si le nouvel horaire est inférieur à la durée légale, conventionnelle, contractuelle ou encore à l’horaire d’équivalence...L’allocation d’activité ...

https://www.associatheque.fr/fr/focus-activite-partielle-en-temps-de-crise-sanitaire.html

Avis d’expert – L’action sociale ut singuli en droit des associations | Associathèque

L’action sociale est une institution bien connue en droit des sociétés...L’action sociale doit, en principe, être exercée par les...action exercée par un syndicat de copropriétaires membre d’une ASL au profit de celle-ci : Civ

https://www.associatheque.fr/fr/avis-expert/xavier-delpech/action-sociale-ut-singuli-droit-associations.html

L’activité économique des associations

Une association régulièrement déclarée et en activité peut avoir une activité économique, à condition de respecter certaines restrictions...L’association peut avoir une activité économique lucrative et continuer à être exonérée d’impôts commerciaux si elle répond à ces trois critères...L’examen de l’...

https://www.associatheque.fr/fr/fichiers/focus/FOCUS-activite-economique-des-associations.docx.pdf

Actualité – Établissements sportifs : nouvelles obligations d’affichage | Associathèque

De nouvelles informations doivent être visibles dans l’enceinte des établissements accueillant des activités physiques et sportives, pour améliorer la lutte contre les violences et les discriminations...Les exploitants d'établissements d'activités physiques et sportives doivent désormais afficher de ...

https://www.associatheque.fr/fr/2025/juin/actualite/etablissements-sportifs-nouvelles-obligations-affichage.html