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La responsabilité des associations - Sommaire en questions

Date de mise à jour : Mai 2016

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Avant-propos

Faites le quiz sur la responsabilité
Comment le droit évolue-t-il ?

La responsabilité pénale

Qu'est-ce que la responsabilité pénale ?
L’association peut-elle être pénalement responsable ?
Le cumul des responsabilités est-il possible ?
Que signifie le principe de la légalité des délits et des peines ? Nouveau !

L'assurance *

La responsabilité, un risque à gérer

Pourquoi prendre une assurance ?
Quelles polices d'assurances existe-ils ?
Pourquoi ajuster vos assurances ?

L'assurance, une garantie à rechercher

Pourquoi souscrire une assurance responsabilité civile ?
Pourquoi souscrire une assurance individuelle-accidents ?
Comment assurer ses locaux ?
Comment assurer son matériel ?
Dans quels cas la loi peut-elle imposer une assurance ? Nouveau !
Comment bien négocier un contrat ?
Sommaire en questions

La responsabilité civile

Définition et nature de la responsabilité civile

Qu'est-ce que la responsabilité civile ?
Que sont les responsabilités contractuelle et délictuelle ?
Quelle est l'origine de la responsabilité ?
Quels sont les régimes particuliers de la responsabilité ?

La responsabilité des associations

La responsabilité de l'association pour faute

Qu'est-ce qu'une faute ?
La faute de l'association découle-t-elle du fait du dirigeant ?
L'association peut-elle voir sa responsabilité engagée pour le fait des salariés et préposés ?
L'association peut-elle voir sa responsabilité engagée pour le fait des personnes autres agissant pour son compte ?
Qu'est-ce que la faute contractuelle ?
Qu'est-ce que la faute délictuelle ?

La responsabilité de l'association du fait d'autrui

Qu’est-ce que la responsabilité du fait d'autrui ?

La responsabilité de l'association du fait des choses

Qu’est-ce que la responsabilité du fait des choses ?

La responsabilité des dirigeants

Qui sont les dirigeants ?
Quelle responsabilité des dirigeants en l’absence de faute de gestion ?
Quelle responsabilité des dirigeants en cas de faute de gestion ?
Quelle est la responsabilité envers les tiers et les membres ?

La responsabilité des membres

Quelle est la responsabilité des membres dans les associations sportives ? Nouveau !

* partie publique