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Les associations sportives

Les associations sportives

Tous les contenus de nos guides pratiques sont utiles pour les associations, qu'elles soient sportives, culturelles, d’animation et de loisirs, etc…

Mais il existe des spécificités à prendre en compte pour les associations sportives !
Voici les principales, qui complètent nos guides :

Important : Certains de nos contenus (marqués *) proviennent de nos guides en libre consultation et sont donc disponibles sans identification. Comment accéder aux documents et contenus privés du site ?

Créez votre association

Guide pratique complet : plan détaillé *
Parties dédiées au sport :
Un "objet sportif" : quelles conséquences ? *
Des statuts spécifiques pour le sport ? *
Un règlement intérieur spécifique pour le sport ? *

 

Maitrisez son fonctionnement

Guide pratique complet : plan détaillé *
Parties dédiées au sport :
Pourquoi s’affilier à une fédération ? Procédure ? *
Qu’apporte l’agrément jeunesse et sport ? Procédure ?*
Comment faire votre demande de subvention ? *
Quelles obligations pour exploiter un établissement d’activités physiques et sportives ? *
Quelles conditions pour organiser un évènement sportif ? *

 

Organisez vos manifestations

Consultez notre guide * et téléchargez nos outils pratiques pour vous aider à organiser vos manifestations sportives, sécuriser vos évènements, et notamment vos compétitions sportives et buvettes !

 

Trouvez des partenaires et sponsors

Découvrez nos méthodes et outils * pour réussir vos partenariats avec les entreprises, certains sont directement liés à des activités sportives. Faites la distinction entre mécénat et sponsoring.

 

Le recours aux bénévoles sportifs

Guide pratique complet : plan détaillé *
Faites le point avec vos bénévoles engagés à vos côtés, par exemple sur le remboursement de leurs frais *, sur la valorisation du bénévolat *, sur les formations * etc.

 

Vous employez des salariés ?

Guide pratique complet : plan détaillé *
Parties dédiées au sport :
Quel champ d’application de la CCN du sport ?
Quel contrat de travail pour le secteur sport ?
Quelle durée de travail pour le secteur sport ?
Quelles cotisations et bases forfaitaires spécifiques ?
Quels avantages offre le groupement d’employeurs ?

 

La fiscalité de vos activités

Guide pratique complet : plan détaillé *
Parties dédiées au sport :
Exonération fiscale : rescrits publiés activités sportives
Taxes et cadre d’exonération des compétitions sportives
Vente d’objets accessoires (tee-shirts…) à vos membres
Débits de boissons
Fiscalité des subventions publiques
Régime fiscal du mécénat et du sponsoring

La responsabilité civile et pénale

Consultez notre guide pratique * pour faire le point sur la responsabilité civile et pénale, de l’association et de ses dirigeants… Quelles obligations spécifiques en matière de contrat d’assurance pour les associations sportives ?

 

Vous accueillez des mineurs ?

Guide pratique complet : plan détaillé *
Faites le point si vos activités sont ouvertes aux jeunes, mais aussi si ces derniers sont bénévoles ou participent aux instances dirigeantes.

 

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LIENS UTILES

Boite à outils générale * (demande de subvention, rétroplanning d’évènement, reçus fiscaux etc.)

Tous les guides pratiques *