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Organiser ses manifestations - Sommaire en questions

Date de mise à jour : Septembre 2017

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Avant-propos

Pourquoi organiser une manifestation ?

Choisir sa manifestation

Quelle manifestation choisir ?

Quelles manifestations permettent :

Organisation

Fiscalité et comptabilité

Fiscalité

Par quels impôts êtes-vous concernés ?
Quels sont les autres impôts et taxes ?
Quelles sont les caractéristiques des manifestations exonérées ?

Comptabilité

Comment enregistrer les recettes des manifestations exceptionnelles ?
Sommaire en questions

Réglementations

Les règles communes

Quelles sont les règles à respecter ?
Quelle est la procédure légale ?
Quand prévenir la commission de sécurité et d’accessibilité ?
Que faire en cas de manifestations sur la voie publique ? Nouveau !

Les procédures par manifestation

Comment utiliser une salle communale ? Nouveau !
Quelles démarches devez-vous faire pour organiser une buvette ?

Quelles réglementations pour :

Cas particulier : les spectacles

Quelles licences nécessaires ou dérogations possibles ?
Quelle fiscalité ?
Quelles déclarations à la SACEM ?
Que faire en cas d'intervention d'intermittents du spectacle
Comment trouver un conférencier ?