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Avant-propos


Le poids économique des associations est important

Associations

Près de 1 300 000 associations, plus de 60 000 associations qui se créent par an, et dans ce contexte économique difficile, les associations deviennent un des piliers, en termes d’emplois, de l’économie française.


Dans ce contexte, elles sont tenues de gérer leurs ressources "en bon père de famille" et donc d’élaborer des comptes, même de façon simple.

Beaucoup de statuts associatifs stipulent que le trésorier doit rendre des comptes une fois par an aux membres de l’association, ce qui semble légitime.

De ce fait, elles sont tenues d’enregistrer leurs opérations, donc de tenir une comptabilité, même si celle-ci n’est pas conforme à la notion de comptabilité issue de la règlementation comptable et du Plan Comptable Général, prévu par le Code du Commerce.

La loi du 1er Juillet 1901 ne donne aucune contrainte à l’association quant à son organisation administrative et financière, mais également dans sa communication financière vis-à-vis de ses membres et des tiers avec lesquels elle est en relation. Elle ne soumet les associations à aucune obligation comptable.

Toutefois, les associations ayant une activité importante, ou œuvrant dans des secteurs particuliers, sont très souvent obligées, soit par la loi soit par des statuts particuliers, d'élaborer des comptes annuels et de mettre en place des outils d’analyse, de prévisions et de contrôle. Les associations ayant une activité économique relèvent de la législation des commerçants (Code du Commerce) et de ce fait, doivent une fois par an réaliser un inventaire de leur patrimoine, élaborer un compte de résultat, un bilan et une annexe ; d’où la nécessité d’avoir une comptabilité.

Par ailleurs, des règlementations particulières sectorielles obligent certaines associations à élaborer des comptes annuels, donc de mettre en œuvre une comptabilité.

Les autorités administratives souhaitent également avoir un regard sur l’utilisation des fonds publics versés aux associations par le biais de subvention, et obligent celles qui en reçoivent, à fournir des comptes annuels ou des comptes sur l’utilisation des fonds reçus. Les dossiers de demande de subvention obligent les associations à élaborer un budget de l’activité financée et donc de mettre en place une organisation administrative proche de celle nécessaire à la tenue d’une comptabilité.

Les associations ont donc été contraintes d’adopter progressivement des méthodes et techniques comptables des entreprises, transposées aux associations.