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Les opérations spécifiques aux associations


Comment enregistrer les apports ?

Deux types d’apports peuvent être faits à une association par ses adhérents.


L’apport sans droit de reprise implique la mise à disposition définitive d’un bien ou de valeurs au profit de l’organisme.

Si l’apport correspond à un bien durable utilisé pour les besoins propres de l’organisme il peut être inscrit en fonds associatifs. Le compte utiliser est le compte 1024 - Apports sans droit de reprise.

A défaut, la contrepartie de cet apport est inscrite au compte de résultat. Le règlement CRC 1999-01 ne prévoit pas de numéro de compte spécifique. L'Ordre des Expert Comptable suggère l’ouverture des comptes suivants, selon que l’apport est courant ou exceptionnel, affecté ou non affecté à un projet défini : compte 7583 - Apports non affectés, compte 7584 - Apports affectés, compte 77183 - Apports non affectés, compte 77184 - Apports affectés.


L’apport avec droit de reprise implique la mise à disposition provisoire d’un bien au profit de l’organisme.

Les conditions et modalités de reprise du bien (bien repris en l’état, bien repris en valeur à neuf…) sont définies dans la convention ou traité d'apport. En fonction des modalités de reprise, les charges et provisions permettant de remplir les obligations de l’association par rapport à l’apporteur peuvent être comptabilisées.

Cet apport est obligatoirement inscrit en fonds associatifs au compte 1034 - Apports avec droit de reprise.


Cas pratique : Comptabilisation des apports

Lors de sa création, le 1er janvier Année N-5, l’association "Le club des amis d’associathèque" a reçu différents apports parmi lesquels du matériel informatique par l’un des adhérents de l’association, évalué à 1 500 €, et un apport avec droit de reprise de 12 000 € correspondant à un véhicule.


Enregistrement des apports sans droit de reprise de matériel informatique :

Nature du journal Nature de l’opération Date Intitulé du compte Débit Crédit
Opérations diverses Enregistrement des apports 01/01/Année N-5 2183 – Matériel de bureau et informatique 1 500  
Opérations diverses Enregistrement des apports 01/01/Année N-5 1024 – Apport sans droit de reprise   1 500

Enregistrement des apports avec droit de reprise de matériel de transport :

Nature du journal Nature de l’opération Date Intitulé du compte Débit Crédit
Opérations diverses Enregistrement des apports 01/01/Année N-5 2182 – Matériel de transport 12 000  
Opérations diverses Enregistrement des apports 01/01/Année N-5 1034 – Apports avec droit de reprise   12 000

Par la suite, ces biens sont amortis comme toutes les autres immobilisations inscrites à l’actif de l’organisme.

Une mention particulière viendra compléter l’information du lecteur des comptes annuels dans l’annexe des comptes annuels. Elle portera notamment sur les conditions d’expression de ce droit de reprise.