Pour une grande majorité des associations le résultat peut s'avérer acquis définitivement. Cependant pour certaines d'entre elles, les résultats sont placés sous le contrôle de tiers financeurs, c'est notamment le cas des associations du secteur médico-social.

Suivant le caractère définitif ou non du résultat acquis par l'association au terme de son exercice comptable, l'affectation du résultat de l'exercice dans les comptes de l'exercice suivant sera différente.

Cas du résultat acquis définitivement par l'association

L'affectation du résultat est décidée par l'organe délibérant sur les comptes annuels, le plus souvent l'assemblée générale, à l'issue d'une délibération de la tenue de cette réunion, différente selon la nature du résultat (déficit ou excédent).

Elle est matérialisée en comptabilité par l'enregistrement d'une écriture à la date.

Si le résultat est excédentaire :

  • Au débit : « 120 - Résultat de l'exercice »
  • Au crédit : « 106 - Réserves » ou « 110 - Report à nouveau »

Si le résultat est déficitaire :

  • Au débit : « 119 - Report à nouveau »
  • Au crédit : « 129 - Résultat de l'exercice »

Dans ce dernier cas, un compte de report à nouveau dont le solde est débiteur attendra un futur excédent qui viendra, les années suivantes, « couvrir » ce report déficitaire.

Cas du résultat acquis non définitivement par l'association

Le résultat de l'année est affecté sur l'exercice suivant dans le compte « 115 - Résultats sous contrôle de tiers financeurs ».

Si le résultat est excédentaire :

  • Au débit : « 120 - Résultat de l'exercice »
  • Au crédit : « 115 - Résultats sous contrôle de tiers financeurs »

Si le résultat est déficitaire :

  • Au débit : « 115 - Résultats sous contrôle de tiers financeurs »
  • Au crédit : « 129 - Résultat de l'exercice »

Cas pratique

Affection du résultat

L'association « Le club des amis d'associathèque » a dégagé un résultat en Année N – 1 de 25 000 € se décomposant comme suit :

  • 5 000 € correspondant à une activité financée par un organisme public et pour laquelle cet organisme a un droit de reprise ;
  • 20 000 € pour le reste de l'activité dont l'affectation en « Report à nouveau » a été décidée par l'assemblée générale du 10 avril Année N.
Enregistrement de l'affectation du résultat de l'association
Nature du journal Nature de l'opération Date Intitulé du compte Débit Crédit
Opérations diverses Affectation du résultat Année N – 1 10/04/Année N 120 - Résultat de l'exercice 20 000  
Opérations diverses Affectation du résultat Année N – 1 10/04/Année N 110 - Report à nouveau   20 000
Enregistrement de l'affectation du résultat sous contrôle de tiers financeurs
Nature du journal Nature de l'opération Date Intitulé du compte Débit Crédit
Opérations diverses Affectation du résultat Année N – 1 10/04/Année N 120 - Résultat de l'exercice 5 000  
Opérations diverses Affectation du résultat Année N – 1 10/04/Année N 115 - Résultat sous contrôle de tiers financeurs   5 000