Pour une grande majorité des associations le résultat peut s’avérer acquis définitivement. Cependant pour certaines d’entre elles, les résultats sont placés sous le contrôle de tiers financeurs, c’est notamment le cas des associations du secteur médico-social.
Suivant le caractère définitif ou non du résultat acquis par l’association au terme de son exercice comptable, l’affectation du résultat dans les comptes de l’exercice suivant sera différente.
Cas du résultat acquis définitivement par l’association
L’affectation du résultat est décidée par l’organe délibérant sur les comptes annuels, le plus souvent l’assemblée générale, à l’issue d’une délibération.
Elle est matérialisée en comptabilité par l’enregistrement d’une écriture à la date.
Si le résultat est excédentaire :
- Au débit : « 120 – Résultat de l’exercice »
- Au crédit : « 106 – Réserves » ou « 110 – Report à nouveau »
Si le résultat est déficitaire :
- Au débit : « 119 – Report à nouveau »
- Au crédit : « 129 – Résultat de l’exercice »
Si l’association dispose d’un report à nouveau créditeur (cumul des excédents antérieurs à l’année considérée), le déficit de l’exercice de l’année sera imputé à hauteur de son montant.
Le report à nouveau créditeur (« 110 – Report à nouveau ») sera ainsi diminué du déficit.
Dans le cas où le déficit serait plus important que le montant créditeur disponible le compte « 119 – Report à nouveau » serait alors utilisé pour son reliquat.
Dans ce dernier cas, un compte de report à nouveau dont le solde est débiteur attendra un futur excédent qui viendra, les années suivantes, « couvrir » ce report déficitaire.
Cas du résultat acquis non définitivement par l’association
Le résultat de l’année est affecté sur l’exercice suivant dans le compte « 115 – Résultats sous contrôle de tiers financeurs ».
Si le résultat est excédentaire :
- Au débit : « 120 – Résultat de l’exercice »
- Au crédit : « 115 – Résultats sous contrôle de tiers financeurs »
Si le résultat est déficitaire :
- Au débit : « 115 – Résultats sous contrôle de tiers financeurs »
- Au crédit : « 129 – Résultat de l’exercice »
Cas pratique
Affection du résultat
L’association « Le club des amis d'Associathèque » a dégagé un résultat en Année N − 1 de 25 000 € se décomposant comme suit :
- 5 000 € correspondant à une activité financée par un organisme public et pour laquelle cet organisme a un droit de reprise ;
- 20 000 € pour le reste de l’activité dont l’affectation en « Report à nouveau » a été décidée par l’assemblée générale du 10 avril Année N.
| Nature du journal | Nature de l’opération | Date | Intitulé du compte | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|---|---|
| Opérations diverses | Affectation du résultat Année N − 1 | 10/04/Année N | 120 – Résultat de l’exercice | 20 000 | |
| Opérations diverses | Affectation du résultat Année N − 1 | 10/04/Année N | 110 – Report à nouveau | 20 000 |
| Nature du journal | Nature de l’opération | Date | Intitulé du compte | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|---|---|
| Opérations diverses | Affectation du résultat Année N − 1 | 10/04/Année N | 120 – Résultat de l’exercice | 5 000 | |
| Opérations diverses | Affectation du résultat Année N − 1 | 10/04/Année N | 115 – Résultat sous contrôle de tiers financeurs | 5 000 |