Toutes les options d'accessibilité du site associathèque | Raccourci vers le menu de premier niveau | Raccourci vers le menu de second niveau | Raccourci vers le contenu principal | Raccourci vers le formulaire d'identification | Raccourci vers la recherche | Raccourci vers le pied de page

Boite à outils

Boite à outils

Retrouvez tous les modèles de lettres, de formulaires, de procès-verbaux... ainsi que des fiches mémo, des fiches conseils et des checklists.

Vous êtes à la recherche d'une définition ? Consultez notre glossaire consacré au monde associatif.

Important : Certains de nos documents (marqués *) proviennent de nos guides en libre consultation et sont donc disponibles sans identification.
Comment accéder aux documents et contenus privés du site ?

Pour imprimer tous nos documents, utilisez le menu de votre navigateur Internet "Fichier > Imprimer" après ouverture.

 Découvrez la Boîte à  outils
 en vidéo !

KIT clés en main

Pour vous aider dans la gestion et l’animation de votre association, nous vous proposons nos KITS pratiques :


Formulaires

Création - Modification

Cerfa n°13973*03 - Création d'association loi 1901, déclaration au JO*

Cerfa n°13971*03 - Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association*

Cerfa n°13972*02 - Modification d'association pour le JO*

Cerfa n°13972*02 - Dissolution d'association pour le JO*

 

Subventions

Cerfa n°51781*01 - Notice pour remplir la demande de subvention*

Cerfa n°12156*04 - Dossier de demande de subvention*

Cerfa n°15059*01 - Annexe du dossier de demande de subvention (compte-rendu financier)*

Cerfa no 14470*02 : dossier de demande de subvention, politique de la ville

 

Emploi

Cerfa n°12434*02 - Contrat de professionnalisation

Cerfa n°51650*01 - Notice - Contrat de professionnalisation

Déclaration 2483 - Cerfa n°11168*16 : formation professionnelle continue*

Notice 2483 - Cerfa n°50528*16 : formation professionnelle continue*

Cerfa n°10103*05 - Contrat d'apprentissage

Cerfa n°51649*01 - Notice - Contrat d'apprentissage

Cerfa n°14738*01 - DPAE Déclaration Préalable à l'Embauche

Cerfa n°51658*01 - Notice - DPAE Déclaration Préalable à l'Embauche

Manifestations

Cerfa n°11823*02 - Demande d'autorisation de loterie*

Cerfa 13939*01 - Modèle de déclaration préalable d’une vente au déballage*

Cerfa n°13390*03 – Déclaration ou demande d’autorisation d’un évènement motorisé

Cerfa n°13391*03 – Demande d’autorisation d’une manifestation sur la voie publique

Cerfa n°13447*03 – Déclaration d’organisation d’une manifestation sur la voie publique

 

Financier et fiscal

Cerfa n°11580*03 - Reçu de dons*

Modèle de Compte d’Emplois annuel des Ressources (CER)

Déclaration 2065 - Cerfa 11084*17 : impôt sur les sociétés*

Déclaration 2070 - Cerfa n°11094*18 : revenus patrimoniaux*

Notice 2070 - Cerfa n°50498*16 : revenus patrimoniaux*

Déclaration 2073 - Cerfa 11563*15 : contribution -
sur les revenus locatifs - déclaration - 2073 (cf guide FISCALITE) *

 

Divers

Cerfa 10008*02 - Séjour enfant - Fiche sanitaire de liaison*

Cerfa 11781*07 - Demande de licence d’entrepreneur de spectacles vivants*

Cerfa 50814*06 - Demande de licence d’entrepreneur de spectacles vivants (notice)*

Demande de renouvellement de licence d’entrepreneur de spectacles vivants - Cerfa 11782*06


Votre compte Association

Nouveau !

A chaque étape clé de la vie des associations, des démarches administratives... Désormais, les associations et les bénévoles peuvent faire ces démarches en ligne grâce à un accès unique et personnalisé : Votre compte Association.


Modèles de documents

Statuts et règlement intérieur

Proposition de statuts *

Modèle de statuts types pour les associations RUP *

Modèle de statuts types pour les fondations RUP *

Modèle de statuts (Alsace-Moselle) *

Modèle de règlement intérieur *

 

Lettres aux membres

Appel à cotisation *

Bulletin d'adhésion *

Adhésion des mineurs : modèle d'autorisation parentale

Mineur et exercice d'activités bénévoles : modèle d'autorisation parentale

Eventuelle exclusion *

Exclusion *

Réponse à une demande de démission *

Réponse négative à une demande d'adhésion *

Réponse positive à une demande d'adhésion *

 

Convocations

AG constitutive *

AG ordinaire (AGO) *

AG extraordinaire (AGE) *

AGE de dissolution *

CA *

Bureau *

 

Animation des réunions

Discours préambule pour une Assemblée Générale *

Feuille de présence *

Pouvoir de vote *

 

Procès-verbaux

AG constitutive *

AG constitutive (Alsace-Moselle) *

AG *

CA *

Bureau *

 

Emploi

 

Bénévolat

Attestation de formation ou stage du CNOSF

Attestation de fonction bénévole du CNOSF

Modèle de Passeport bénévole

Courriers administratifs

Autorisation de loterie

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public *

Autorisation pour l'organisation d'une manifestation *

Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire *

Contrôle à la commission de sécurité *

Déclaration initiale à la préfecture *

Déclaration de modification d'administrateurs pour la Préfecture *

Déclaration de modification d'administrateurs pour la banque *

Extrait de délibération - Désignation des mandataires sur les comptes bancaires (2013) *

Déclaration de modifications statutaires *

Déclaration d'ouverture d'un débit de boissons pour la recette des douanes

Demande de subvention *

Ouverture de compte *

Ouverture de compte (Alsace-Moselle) *

Requête d’inscription (Alsace-Moselle) *

Modèle de demande de rescrit fiscal * (asso d'intérêt général ?)

 

Documents comptables

Bilan- système abrégé

Budget prévisionnel

Compte de résultat sous forme de tableau

Compte de résultat sous forme de liste

Exemple de livre journal

Fiche cotisations

Livre comptable du Crédit Mutuel

Modèle de fiche de travail bénévole

Modèle de fiche de biens reçus

Modèle de tableau de bord : chiffres clés de la période

Modèle de tableau de bord : écart exercice

Modèle de tableau de bord : écart budget

Modèle de plan de trésorerie

Plan comptable des associations *

Modèle de remboursement de frais

 

Partenariat et mécénat

Notice comment faire un publipostage *

Exemple de fichier de suivi des contacts *

Exemple de lettre pour publipostage *

Lettre de couverture type *

Mail de confirmation type *

Convention de partenariat type *

Affiches types avec logo du mécène *

Profil de poste type en recherche de fonds *

Modèle type de base de données donateurs * 

Calendrier des moments forts de collecte * 


Fiches pratiques

Fiches Conseil

Bien rédiger ses statuts *

Partenariat et mécénat : matrice MOFF *

Partenariat et mécénat : matrice MOFF (version Excel à remplir) *

Exemple 1 : cas fictif d'une association sportive ayant un projet à financer*

Exemple 2 : cas fictif d'une association culturelle ayant un projet à financer*

Dossier de mécénat : fiche de synthèse du projet*

Demande de mécénat : sommaire d’un dossier type *

Partenariat et mécénat : répondre par téléphone aux 10 objections les plus courantes *

Partenariat et mécénat : Cartographier et organiser son réseau *

Partenariat et mécénat : Plan d'actions par contact *

Les indicateurs clés de mesure d'une collecte de dons * 

Les règles de rédaction d’un emailing d’appel aux dons * 

Facteurs clés de succès d’une lettre de remerciements * 

 

Fiches Mémo

Bien définir son projet associatif *

Le conseil d'administration *

Les administrateurs *

Le bureau *

Les ressources * 

Les infractions en rapport avec la spécificité de certaines associations

Les infractions de droit commun

La communication interne : partie intégrante de la communication globale *

(Re)-définir le projet associatif, pour savoir le raconter *

Tableau comparatif des différents outils de collecte * 

Partenariat et mécénat : Mapping des réseaux utiles*

Partenariat et mécénat : Rédiger sa présentation flash*

Les principales démarches pour l’organisation d’une manifestation *

Les six piliers des bonnes pratiques de gestion des bénévoles (par France Bénévolat)

Les placements financiers et les revenus de valeurs mobilières : récapitulatif par taux d'imposition

Tableau des principales obligations fiscales

Les étapes clés pour organiser les équipes pendant la manifestation *

Les documents comptables et leur périodicité

Les outils de financement personnalisé *

Immatriculation SIRENE d'une association

Le rapport de gestion

Les outils de gestion au quotidien*

Les outils de gestion de l'épargne *

Tableau récapitulatif des différentes cotisations sur salaire

Le plan de communication

Le cahier des charges de communication

Le cahier des charges d'un site Web

Les indicateurs statistiques à surveiller

Tout savoir sur le mécénat *

Mécénat : les 10 facteurs clés de succès *

Les étapes d’un bon partenariat *

Les 10 précautions à prendre pour contacter une fondation d’entreprise *

Optimiser la collecte et la gestion de vos dons *

Les 10 questions courantes – Côté associations *

Les 10 questions courantes – Côté entreprises *

Les chiffres de l’investissement responsable en France en 2015 (Novethic)*Nouveau !

Argumentaire développement durable dans son association *Nouveau !

Tableau de cartographie des parties prenantes (au format A3) *Nouveau !

Tableau de cartographie des parties prenantes au format (A4) *Nouveau !

Mapping des sujets RSO pour une association*Nouveau !


Checklists

Préparer son projet associatif *

Préparer la déclaration de son association *

Rédiger ses statuts *

Faire intervenir un intermittent du spectacle

Gérer sa trésorerie

Collecte de dons : « Avant de se lancer » * 

Le plan de communication

La charte graphique

L'intérêt général*

Mécénat d'entreprises : "Avant de se lancer"*

Assurances : "les étapes de la négociation d’un contrat"

Les 10 questions à se poser pour mettre en place le développement durable *Nouveau !


Quiz


Textes et lois

Association : le cadre légal

Loi du 1er juillet 1901 (version consolidée du 2 août 2014) * 

Décret du 16 août 1901 pris pour l'exécution de la loi du 1er juillet 1901 (modifié le 1er février 2012) *

Code civil local *

Règlement 99-01 relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et fondations

Règlement 99-03 du 29 avril 1999 du Comité de la réglementation comptable

Instruction fiscale 4 H-5-06 relative au régime fiscal applicable aux organismes sans but lucratif

Instruction fiscale du 2 mars 2012, BOI 5B-11-12, relative au barème des frais de véhicules des bénévoles pour la réduction fiscale *


Association employeur

Glossaire

Consultez notre glossaire