Comment enregistrer le projet de l'entité ?

Le projet de l'entité (ex « projet associatif ») se compose du projet associatif global, conforme à l'objet social de l'association, et des objectifs opérationnels. Souvent, seuls les objectifs opérationnels peuvent être chiffrés.

Ce projet peut être formalisé dans un document à l'attention des membres de l'association ou des tiers.

La part du résultat de l'année lui étant consacrée est enregistrée dans un compte de réserves prévu par le règlement ANC n° 2018-06, il s'agit du compte « 10681 - Autres réserves » (dont réserves pour projet de l'entité).

Attention

La réserve pour projet de l'entité (ex « projet associatif ») ne peut être alimentée qu'au moment de l'affectation du résultat et sur décision de l'organe délibérant (AGO).

Cas pratique

L'affectation du résultat au projet de l'entité

L'association « Le club des amis d'Associathèque » dégage un résultat au 31/12/Année N – 1 de 15 000 euros. L'assemblée générale décide, dans sa séance du 15 juin Année N, de l'affecter au projet de l'entité qui lui a été présenté à l'occasion de cette même assemblée.

Enregistrement de l'affectation du résultat
Nature du journal Nature de l'opération Date Intitulé du compte Débit Crédit
Opérations diverses Affectation du résultat 2008 15/06/Année N 120 - Résultat 15 000  
Opérations diverses Affectation du résultat 2008 15/06/Année N 10681 - Réserves pour projet associatif   15 000