Comment enregistrer le projet de l’entité ?
Le projet de l’entité (ex « projet associatif ») se compose du projet associatif global, conforme à l’objet social de l’association, et des objectifs opérationnels. Souvent, seuls les objectifs opérationnels peuvent être chiffrés.
Ce projet peut être formalisé dans un document à l’attention des membres de l’association ou des tiers.
La part du résultat de l’année lui étant consacrée est enregistrée dans un compte de réserves prévu par le règlement ANC n° 2018-06, il s’agit du compte « 10681 - Autres réserves » (dont réserves pour projet de l’entité).
Attention
La réserve pour projet de l’entité (ex « projet associatif ») ne peut être alimentée qu’au moment de l’affectation du résultat et sur décision de l’organe délibérant (AGO).
Cas pratique
L’affectation du résultat au projet de l’entité
L’association « Le club des amis d'Associathèque » dégage un résultat au 31/12/Année N − 1 de 15 000 euros. L’assemblée générale décide, dans sa séance du 15 juin Année N, de l’affecter au projet de l’entité qui lui a été présenté à l’occasion de cette même assemblée.
| Nature du journal | Nature de l’opération | Date | Intitulé du compte | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|---|---|
| Opérations diverses | Affectation du résultat 2008 | 15/06/Année N | 120 – Résultat | 15 000 | |
| Opérations diverses | Affectation du résultat 2008 | 15/06/Année N | 10681 – Réserves pour projet associatif | 15 000 |