Codes de référence

Code civil, Dalloz, 2019

Code des associations, Dalloz, 2019

Code de l'action sociale et des familles, Dalloz, 2019

Code de la santé publique, Dalloz, 2019

Ouvrages

Droit des associations et fondations
Sous la direction de Philippe-Henri Dutheil, éd. Juris, coll. Juris Corpus, 2016.

Guide du dirigeant d'association - Serge Ruchaud, Jean-Claude Bardout
Ed. Juris/éditions, coll. Le Juri'Guide, mai 2011, 729 p.

Le paysage associatif français : mesures et évolutions - Viviane Tchernonog
Ed. Juris/éditions-Dalloz, 2013.

Associations, Mémento Francis Lefebvre
Coll. Francis Lefebvre, 2017-2018.

Droit des mineurs - Philippe Bonfils, Adeline Gouttenoire
Editions-Dalloz, coll. Précis, 2014

Lexique des termes juridiques
Editions-Dalloz, 2018

Statuts et fonctionnement de l'association - Brigitte Clavagnier
Ed. Juris/éditions, coll. Le Juri'Guide, 2008, 258 p.

Revues

Juris associations
Bimensuelle - Ed. Juris/éditions - 75 bis, rue de Sèze - 69 006 Lyon
Tél : 04 72 98 18 40 infojuris@dalloz.fr

Juris tourisme
Bimensuelle - Ed. Juris/éditions - 75 bis, rue de Sèze - 69 006 Lyon
Tél : 04 72 98 18 40 infojuris@dalloz.fr

J.-C. Bardout, « L'ordonnance de Louis XVIII portant prohibition des associations d'étudiants », in Juris associations n° 288/2003.

J.-C. Bardout, « La Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant, article 15 reconnaissant la liberté d'association des mineurs », in Juris associations n° 289/2003.

J.-C. Bardout, « L'interpellation d'Ernest Vallé, rapporteur, par Ponthier de Chevillard, sénateur, à propos du droit d'association des mineurs, 1ère Partie », in Juris associations n° 291/2004 ; 2ème Partie, in Juris associations, n° 292/2004.

J.-C. Bardout, « Les limitations opposées au droit d'association des mineurs sont-elles légales ? » in « La place des mineurs, une question majeure », in Juris associations n° 351/2007, p. 18 à 28.

Y. Dubois, « La réforme des centres de vacances et de loisirs : entre pragmatisme et scepticisme », Juris associations n° 345/2006, p. 28.

J.-V. Vial, « Accueil collectif de mineurs, Une réforme en plusieurs épisodes », Tourisme & Droit, n° 89/2007, p.36.

Y. Dubois, R. Soncarrieu, Dossier : « Accueil de mineurs, Une réforme en trois actes », Juris associations, n° 359/2007, p. 12.

J.-C. Bardout, S. Ruchaud, S. Sprungard « Guide des dirigeants d'association », Le Juri' Guide, 2011, 5ème éd., Juris Éditions, p. 730.

R. Soncarrieu, « Séjours de vacances et accueils de loisirs », Activités associatives, 2007, 6ème éd., Juris associations, p. 359.

J.-C. Bardout, « Droit d'association des mineurs : une réforme mi-figue mi-raisin », in Juris associations n° 449/2011, p. 36 s.

S. Zouag, « Mineurs : la pré-majorité divise... », Juris associations, n° 506/2014, p. 18 et s.

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