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Maitriser son fonctionnement - Sommaire en questions

Date de mise à jour : Mai 2017

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Les acteurs

Comment nommer les membres de son association ? Nouveau !
Existe-t-il plusieurs catégories de membres ?
Comment se perd la qualité de membre ?
Comment désigner ses administrateurs ? Nouveau !
Un dirigeant peut-il être rémunéré ?

Les organes classiques

L'Assemblée Générale

Quel est le rôle de l'Assemblée Générale ?
Comment convoquer une assemblée générale ? Nouveau !
Comment se déroule une assemblée générale ? Nouveau !
Et après l’AG, que faire ?

Le Conseil d'Administration

Quelles sont les attributions du Conseil d'Administration ?
Comment fonctionne un conseil d'administration ? Nouveau !

Le Bureau

Quel pouvoir détient le bureau ?
Qui compose le bureau ? Nouveau !

Les ressources

Qu'est-ce qu'une cotisation ? Nouveau !
De quels apports dispose l'association ?
Que couvrent les dons manuels ?
Qui peut recevoir des donations et des legs ? Nouveau !
Qu'est-ce qu'une subvention ?
Sous quelles modalités l'association peut-elle exercer une activité commerciale ?
Toutes les associations peuvent-elle détenir des placements ?
Quelles conditions pour faire appel à la générosité du public ?
Qu’est-ce que la finance participative ? Nouveau !

Les documents

Les registres de l'association

Faut-il toujours tenir un registre spécial ?
Faut-il garder une trace des délibérations des instances ? Nouveau !
Comment rédiger un procès-verbal ?

Les archives de l'association

Quelle est la durée de conservation des documents juridiques et comptables ? Nouveau !
Sommaire en questions

Modification et dissolution

Comment modifier l’association ?

Une association peut-elle modifier ses statuts ?
Quelles sont les modifications soumises à déclaration ?
Faut-il faire une publication officielle en cas de modification ? Nouveau !

Le développement durable

Comment intégrer le développement durable dans la gouvernance d’une association ? Nouveau !

Comment dissoudre l’association ?

Dans quels cas l'association peut-elle être dissoute ? Nouveau !
Que se passe-t-il en cas de dissolution ? Nouveau !


Secteur Sport : spécificités

Pourquoi s’affilier à une fédération ?
Qu’apporte l’agrément jeunesse et sport ?
Quelles obligations pour exploiter un établissement ?
Quelles conditions pour organiser un évènement ?
Quelles cotisations et bases forfaitaires pour le sport ?
(lien vers guide L'association employeur)

Secteur Animation : spécificités

Qu'apporte l'agrément "jeunesse et éducation populaire" ?
Quelles sont les formations spécifiques à l'animation ?
Quelles cotisations et bases forfaitaires pour l'animation ?
(lien vers guide L'association employeur)

Secteur Spectacle vivant : spécificités

Qui doit obtenir une licence d'entrepreneur de spectacle ?


Outils

Kit Assemblée Générale