Associalettre du 26 Mars 2020
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Associathèque - La base de connaissances associatives - 10 ans
Le mot de l’équipe
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Tous mobilisés pour vous !
Toute l’équipe d’Associathèque est totalement solidaire du secteur associatif et mobilisée avec nos experts. Que ce soit sur internet, par mail ou par téléphone, ils sont disponibles pour vous accompagner pendant ces moments difficiles.
Ce mois-ci, actualité oblige, nous évoquons l’impact du Covid-19 pour les associations, et vous proposons une page dédiée aux actualités et réponses à apporter. Vous pourrez aussi consulter un état des lieux de la réglementation des OSBL en 2020 by Juris associations.
Bonne lecture et prenez soin de vous !
Martine et Laurence, de l’équipe Associathèque
À ne pas manquer
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experts
Nos experts sont mobilisés pour vous
Pour vous accompagner et affronter au mieux cette crise, nos experts vous donnent leurs conseils en matière de fiscalité, de comptabilité, de relations avec les collectivités, de fonctionnement...
fleche rose Lire les conseils de nos experts
Actualités
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fleche bleu Chèque emploi associatif et temps partiel dans l’animation
Les associations et les fondations utilisant le chèque-emploi associatif sont réputées satisfaire à l’ensemble des formalités liées à l’embauche et à l’emploi de leurs salariés.
fleche bleu Utilisation de son véhicule personnel par un bénévole : barèmes 2019 déclarés en 2020
Si un bénévole a expressément renoncé au remboursement de ses frais kilométriques, il peut bénéficier d’une réduction d’impôt.
fleche bleu CDD d’usage : précisions sur la taxe forfaitaire
Depuis le 1er janvier 2020, une taxe de 10 euros est due pour chaque contrat à durée déterminée d’usage à la date de conclusion du contrat.
fleche bleu Associations employeurs : que faire face à la crise sanitaire ?
Le code du travail impose à l’employeur de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la protection de la santé de son personnel.
fleche bleu Indemnités kilométriques 2020 : nouveau barème
Un décret rappelle les conditions dans lesquelles les agents publics peuvent cumuler plusieurs emplois, notamment au sein d’une association, et la procédure à suivre.
fleche bleu Prime Macron : quelles particularités pour les associations ?
La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat, instaurée en 2019, a été reconduite en 2020. L’administration a apporté des précisions qui intéressent notamment les associations.
fleche bleu Une association peut-elle être fictive ?
Le droit de la concurrence s’invite de plus en plus dans le droit des associations. C’est le cas de cette association qui reconnu comme étant un consommateur ne relève pas du droit du commerce.
fleche bleu Entreprises adaptées : montants des aides pour 2020
Trois arrêtés revalorisent pour 2020 le montant des aides financières octroyées aux entreprises adaptées pour tenir compte du relèvement du Smic au 1er janvier 2020.
fleche violet Toutes les actualités
Dossier pratique
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publication
Règlementation des OSBL : état des lieux et perspective pour 2020
Faites un tour d'horizon des modifications légales et règlementaires qui impactent exclusivement les associations ainsi que les évolutions générales pour 2020 relatives à ce secteur.
fleche rose Lire notre publication
Nouveau sur le site
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Guide
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La fiscalité de l’association
fiche mémo
Fiche mémo
Les obligations fiscales
Focus
Focus
La loi Pacte : les ESUS nouvelle formule
Focus
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La loi Pacte : impacts pour le secteur non lucratif
Guides pratiques GUIDES PRATIQUES
Dossiers thématiques DOSSIERS THÉMATIQUES
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Actualité ACTUALITÉS
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Directeur de la publication : Pierre-Edouard BATARD - Rédacteur : Service Communication de la Confédération Nationale du Crédit Mutuel.
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Annonceur : Confédération Nationale du Crédit Mutuel - 88-90 rue Cardinet 75 017 PARIS.

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