Problème d’affichage ? Cliquez-ici
La base de connaissances associatives gérée par des experts - associathèque
Accueil Guides Pratiques DOSSIERS THÉMATIQUES BOITE À OUTILS ACTUALITÉS Espace Associatif
ACTUALITÉS
actualité Associations employeurs : la DSN est obligatoire ! actualité Impact du RGPD sur la commande publique
actualité Insertion par l’activité économique : part modulée de l’aide au poste 2018-2019 actualité Les chiffres clés du paysage associatif
actualité Bénévolat et salariat associatif : les chiffres 2017 actualité Faire un don en toute confiance : quelques conseils
actualité Un nouveau CDD : le CDD tremplin actualité Aide alimentaire : les associations en première ligne
Voir toutes les actualités
Nos experts associatifs sont plus smart que votre téléphone mobile
À ne pas manquer
La réforme du plan comptable des associations
à ne pas manquer
Découvrez les principaux impacts de la réforme du plan comptable des associations.
Lire plus
Appel public à la générosité
à ne pas manquer
Il est défini comme la sollicitation active du grand public dans le but de collecter des fonds destinés à financer une cause définie.
Lire le focus
Avis d’expert
à ne pas manquer
Mise à jour du guide « L’association et les mineurs » : ce qui a changé.
Sonia ZOUAG - Juris association
Lire l’avis d’expert
Avis d’expert
à ne pas manquer
La loi « Avenir professionnel » est publiée.
Delphine Castel - Juris associations 
Lire l’avis d’expert
Comment évoluent les difficultés des associations ?
à ne pas manquer
L’étude permet de réaliser un état des lieux des difficultés rencontrées par les associations, mais aussi de leurs évolutions dans le temps.
Lire l’étude
Baromètre 2018 du mécénat d'entreprises en France
à ne pas manquer
Ce baromètre annuel permet de mesurer l’évolution du nombre d’entreprises mécènes en France et de comprendre leurs pratiques.
Lire l’étude
Voir tous les focus Voir tous les avis d’expert
DERNIÈRES MISES À JOUR DES GUIDES PRATIQUES
La responsabilité de l’association
Le guide la responsabilité des associations propose une base d’information complète et des documents pratiques sur les notions de responsabilité civile et pénale.
Consulter le guide
Responsabilité contractuelle ou responsabilité extracontractuelle
La responsabilité est contractuelle lorsque le dommage dont fait état la victime résulte de l’inexécution d’un contrat.
En savoir plus
Voir tous les guides pratiques
Crédit Mutuel
Document non contractuel.
Annonceur : Confédération Nationale du Crédit Mutuel - 88-90 rue Cardinet - 75017 PARIS
Directeur de la publication : M. Pascal Durand - Directeur général.

Pour ne plus recevoir l'associalettre, cliquez-ici.

Nous vous informons que conformément à la réglementation, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste nationale d’opposition au démarchage téléphonique sur bloctel.gouv.fr ou en écrivant à Opposetel 6 rue Nicolas Siret, 10 000 Troyes.
Cette inscription entraînera l’interdiction pour tout professionnel, et tout intermédiaire agissant pour son compte, de vous démarcher téléphoniquement, sauf en cas de relations contractuelles préexistantes. Si vous êtes client du Crédit Mutuel, elle ne fera pas obstacle à l’utilisation des coordonnées téléphoniques que vous nous aurez communiquées pour vous présenter une offre ou une nouveauté sur nos produits et services.
De manière plus générale, nous vous informons que les coordonnées ci-dessus communiquées pourront être utilisées à des fins de prospection commerciale. Ces traitements sont principalement destinés à vous adresser des informations sur l’actualité de l’ensemble des produits et services que nous proposons, par e-mail, SMS ou téléphone. Vous avez le droit de vous opposer à cette utilisation, à tout moment et sans frais, en écrivant à : Confédération Nationale du Crédit Mutuel 88-90 rue Cardinet 75017 PARIS.
Les données personnelles recueillies peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé. Elles seront conservées pour la durée nécessaire à l'accomplissement des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Ces informations sont principalement utilisées pour les finalités suivantes : gestion de la relation, prospection, animation commerciale, études statistiques. Elles peuvent être communiquées en vue des mêmes finalités que celles précédemment indiquées, à des établissements et sociétés membres du groupe auquel appartient la Confédération Nationale du Crédit Mutuel, à ses partenaires contractuels, prestataires de services et aux sous-traitants et autorités administratives et judiciaires légalement habilitées.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification d'effacement, de limitation du traitement ainsi que de portabilité sur les données personnelles qui vous concernent, à tout moment et sans frais ainsi que du droit de formuler des directives spécifiques ou générales concernant la conservation, l’effacement et la communication post-mortem de vos données. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission de l’Informatique et des Libertés (CNIL).