Définition des soldes intermédiaires de gestion
Le résultat d’une association est la différence entre les produits (ou recettes pour les petites associations) et les charges (dépenses).
Les SIG ne sont pas obligatoires. Les associations, même les plus importantes n’ont pas l’obligation de les fournir en annexe.
Toutefois, ils permettent une analyse financière plus fine, et servent pour la comparaison entre structures associatives identiques. C’est pourquoi les banquiers utilisent souvent les SIG pour leur analyse financière des associations.
Les Soldes Intermédiaires de Gestion permettent de comprendre comment sont utilisés les produits et les charges, au travers de 8 soldes :
| Soldes intermediaires de gestion | Commentaires |
|---|---|
| Ventes de marchandises | La marge commerciale est la différence entre les ventes de marchandises et leur coût d’achat (prix d’achat + frais d’achat). Ne concerne que les associations qui achètent des produits pour les revendre. |
| Coût d’achat des marchandises vendues | |
| = MARGE COMMERCIALE | La marge commerciale est l’indicateur fondamental lorsque l’association a une activité commerciale. |
| Production vendue (biens ou services) | Cotisations, ventes de biens ou services, dons si réguliers, y compris les produits de tarification du secteur médico-social. |
| + Production immobilisée | Lorsque l’association fabrique elle-même ses investissements. |
| + ou – Production Stockée | |
| = PRODUCTION DE L’EXERCICE | La production de l’exercice correspond aux produits d’activité de l’association. |
| PRODUCTION DE L’EXERCICE + MARGE COMMERCIALE |
|
| – Consommation de l’exercice en provenance de tiers | Charges se trouvant dans les comptes 606, 61 et 62. |
| = VALEUR AJOUTEE | Ce solde exprime la création ou l’accroissement de valeur apportée par l’association. Elle est égale à la production globale de l’association (activité production et commerciale) diminuée des achats et charges externes. |
| VALEUR AJOUTEE | |
| + Subventions d’exploitation | Y compris subventions compléments de prix ou subventions liées à l’activité. |
| – Charges de personnel | Salaires et cotisations sociales. |
| – Impôts et taxes | |
| + Transfert de charges exploitation | Les transferts de charges (compte 79) liés aux comptes de charges utilisés (60, 61, 62, 63, 64). |
| = EXCEDENT BRUT D’EXPLOITATION (EBE) | Correspond à la ressource que l’association tire de son activité pour lui permettre de poursuivre cette activité et éventuellement investir. |
| EXCEDENT BRUT D’EXPLOITATION | |
| + Autres produits d’exploitation | Comptes 75. |
| – Autres charges d’exploitation | Comptes 65. |
| + Transfert de charges | Si non mis dans le calcul de l’EBE. |
| + Reprise sur amortissement et provision | |
| – Dotation aux amortissements et provisions | |
| = RESULTAT D’EXPLOITATION | Il mesure la performance de l’association au niveau purement de l’activité, avant le résultat financier. |
| RESULTAT D’EXPLOITATION | |
| + Produits financiers – Charges financières |
La différence entre les produits financiers et les charges financières constitue le Résultat Financier. |
| = RESULTAT COURANT AVANT IMPOT | Il s’agit du résultat courant qui provient de l’activité normale et habituelle de l’association, mais en intégrant les ressources (et charges) financières. |
| RESULTAT COURANT AVANT IMPOT | |
| + Produits exceptionnels – Charges exceptionnelles |
La différence entre les produits et charges exceptionnels constitue le Résultat Exceptionnel. |
| – Impôt sur les bénéfices – Participation des salariés |
|
| = RESULTAT NET | Ce résultat doit correspondre au Résultat net de votre compte de résultat. |
Les Soldes Intermédiaires de Gestion indiquent si les activités de l’association lui permettent d’équilibrer son résultat, voire de le rendre positif, et à quel niveau (c’est-à-dire hors résultat financier et/ou exceptionnel).
L’Excédent Brut d’Exploitation et le Résultat d’Exploitation sont des informations indispensables pour s’assurer de la pérennité de l’activité de l’association. En effet, un EBE négatif signifie que l’activité de l’association n’est pas équilibrée, avant même la « rémunération » (dotations aux amortissements) de ses investissements.
Par ailleurs, un résultat d’exploitation négatif qui serait ramené à l’équilibre par des produits financiers, génère un questionnement, car, hors le cas des fondations ou fonds de dotation, les associations doivent générer un résultat d’exploitation au minimum à l’équilibre.
Les SIG peuvent être adaptés aux plus petites associations
Pour les petites associations, il est possible de simplifier l’analyse comme suit :
| PRODUITS D’EXPLOITATION |
| (cotisations, revenus d’activité, dons si récurrents, subventions compléments de prix ou subventions très liées à l’activité...) |
| – comptes 60-61-62 |
| + transferts de charges liés aux comptes 60, 61 et 62 |
| VALEUR AJOUTEE |
| – comptes 63 et 64 (impôts et charges de personnel) |
| + transferts de charges liés aux comptes 63 et 64 |
| EXCEDENT BRUT D’EXPLOITATION |
| + compte 75 (autres produits de gestion) |
| + compte 79 (pour le solde non pris antérieurement) |
| – compte 65 |
| – comptes 68 (dotations aux amortissements et provisions) |
| + comptes 78 (reprise de provision et d’amortissements) |
| RESULTAT D’EXPLOITATION |
| + comptes 76 |
| – comptes 66 |
| RESULTAT COURANT AVANT IMPOT |
| + comptes 77 (produits exceptionnels) |
| – comptes 67 (charges exceptionnelles) |
| – comptes 69 (impôts sur les résultats) |
| RESULTAT NET |
Avertissement
Changement pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025 (ou du 1er janvier 2024 par anticipation) : Le règlement ANC n° 2022-06 du 4 novembre 2022 et le règlement ANC n° 2023-03 du 7 juillet 2023 : ces tableaux sont supprimés.