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Les opérations d'inventaire : les provisions


Les provisions pour dépréciation

Elles traduisent un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif, résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

Un bien ou une créance est enregistrée en comptabilité, au moment de son entrée dans le patrimoine de l’association, selon son prix d’acquisition pour un bien, et son montant réel pour une créance (valeur comptable).


Une provision doit être enregistrée lorsque, à la date de clôture, la valeur actuelle (ou valeur d’inventaire) d’un actif devient inférieure à sa valeur nette comptable (valeur d’entrée).

La valeur actuelle correspond généralement à la valeur de marché à la date de la clôture de l’exercice.

Les provisions pour dépréciations peuvent concerner :

  • les titres et valeurs mobilières de placement,

  • les stocks,

  • les créances.

Les immobilisations incorporelles et corporelles peuvent également faire l’objet de provisions pour dépréciation lorsque, à la clôture de l’exercice, la valeur actuelle est inférieure à la valeur nette comptable de l’immobilisation (prix d’achat – amortissements déjà pratiqués), que cette dépréciation soit irréversible ou non.

Les provisions pour dépréciation sont enregistrées :

  • au débit du compte de charges 68 - Dotations aux amortissements et aux provisions, qui est sous divisé en :

    • 681 - Dotations aux amortissements et aux provisions – Charges d’exploitation (pour les stocks, les créances)

    • 686 - Dotations aux amortissements et aux provisions – Charges financières (titres de participation et valeur mobilière de placement)

    • 687 - Dotations aux amortissements et aux provisions – Charges exceptionnelles

  • au crédit d’un compte traduisant la diminution de la valeur du poste d’actif correspondant au bilan :

    • 29 - Provisions pour dépréciation des immobilisations

    • 39 - Provisions pour dépréciation des stocks et des en-cours

    • 49 - Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (créances usagers)

    • 59 - Provisions pour dépréciation des comptes financiers (Valeurs mobilières de placement)


Cas pratique

L’association "Le club des amis d’associathèque" a acquis des valeurs mobilières de placement (V.M.P) pour 10 000 € le 01/01/2009.


Au 31/12/2011, la valeur de ces titres (valeur actuelle) n’est plus que de 7 000 € (cours de bourse).

L’association constate donc une diminution de valeur, même si les titres ne sont pas encore vendus. Potentiellement, si elle devait les vendre, elle perdrait une somme de 3 000 € sur ces placements. Il est donc nécessaire de constater une provision au 31/12/2009, date de clôture de l’exercice.


Enregistrement de la provision pour dépréciation de valeurs mobilières de placement :

Nature du journal Nature de l’opération Date Intitulé du compte Débit Crédit
Opérations diverses Constitution de la provision pour dépréciation du titre XX 31/12/2011 686 – Dotations aux amortissements et provisions – Charges financières 3 000,00  
Opérations diverses Constitution de la provision pour dépréciation du titre XX 31/12/2011 59 – Provisions pour dépréciation des comptes financiers   3 000,00

Au bilan, les informations relatives aux actifs provisionnés sont présentées dans la colonne "Amort/Prov"

Actif Brut Amort/Prov Net
Valeurs mobilières de placement 10 000,00 3 000,00 7 000,00

Le compte de résultat présentera une charge incluse dans les charges financières pour 3 000 €.

Si au 31/12/2012, le cours de bourse de cette V.M.P s’élève à 10 000 €, il sera nécessaire de "reprendre" la provision enregistrée au 31/12/2011, c’est-à-dire annuler la provision constituée.

Les comptes de provisions seront donc débités par un crédit du compte 78 Reprise sur amortissements et provisions subdivisé comme suit :

  • 781 Reprise sur amortissements et provisions – Produits d’exploitation

  • 786 Reprise sur provisions pour risques et dépréciations – Produits financiers

  • 787 Reprise sur provisions pour risques et dépréciations – Produits exceptionnels


Enregistrement de la reprise de provision pour dépréciation de valeurs mobilières de placement :

Nature du journal Nature de l’opération Date Intitulé du compte Débit Crédit
Opérations diverses Reprise de provision pour dépréciation du titre XX 31/12/2012 59 – Provisions pour dépréciation des comptes financiers 3 000,00  
Opérations diverses Reprise de provision pour dépréciation du titre XX 31/12/2012 786 – Reprise sur provisions pour risques et dépréciations – Produits financiers   3 000,00

Le compte "Provision pour dépréciation des comptes financiers" est bien soldé.

Provision pour dépréciation des comptes financiers
Date Débit Crédit
31/12/2011   3 000,00
31/12/2012 3 000,00  
Solde 0,00

Attention

Attention

Par principe de prudence, les profits (ou plus-values) latents à la clôture de l’exercice ne sont pas comptabilisés.



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